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488 résultats pour « electrocardiogramme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_24TL01787_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Il ressort des pièces du dossier que Mme A... épouse B... souffre d’une pathologie cardiaque évolutive, qui nécessite un traitement médicamenteux et un suivi cardiaque par échographie et électrocardiogramme

Source officielle

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TA

2ème Chambre

DTA_2300424_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, qu'aucun électrocardiogramme (ECG) n'a été pratiqué sur A F alors qu'un tel examen s'imposait en raison de plusieurs facteurs tels que

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fbfedcdc6046d47ea174c

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Au regard de sa tacchycardie, un électrocardiogramme a été effectué, et un masque à oxygène lui a été donné.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111033

Admin. suprême

30 mars 2012

30 mars 2012

Pas de pathologie dans l’électrocardiographie (...)

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01130

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

rendus médicaux, des lettres et commentaires des ECG sur cartons, - envoi des courriers aux patients et aux médecins (pliage du courrier et mise sous enveloppe), - envoi des comptes rendus électrocardiographiques

Source officielle
CC

cr

DOUAI, en date du 15 juin 2004, qui, dans la procédure suiviec/Bernard D

6137269dcd580146774270fc

Cassation

15 novembre 2005

15 novembre 2005

fonctions de médecin salarié des Chantiers de France -Dunkerque entre 1977 et 1984, a déclaré qu'il pratiquait systématiquement une visite annuelle des salariés avec radiographie pulmonaire et électrocardiographie

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-113379

Admin. suprême

3 septembre 2012

3 septembre 2012

applicant undergo the following examinations and tests: echocardiography, cycle ergometry, blood test for glucose, general blood and urine analyses, ultrasonic scanning of the kidneys, lipidogram and electrocardiogram

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200187

Cassation

7 février 2013

7 février 2013

l'importance de l'hypertension artérielle qui a été difficile à maîtriser par la thérapeutique et d'un épisode ischémique myocardique postérieur, survenu à bas bruit confirmé par l'anomalie repérée sur l'électrocardiogramme

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0421DEC005202513

Admin. suprême

21 avril 2015

21 avril 2015

They also did not subject the applicant to electrocardiogram and clinical blood tests which were necessary to assess his atherosclerosis. 8.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8faa5

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Ce service a pour objet d'offrir aux patients des examens tels que les épreuves d'effort, des électrocardiogrammes, des écho-doppler cardiaques, la pose de holter cardiaques....

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

633d1fee62f5393e2eb449c3

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

lui ont permis d'identifier avec précision la nature de l'état antérieur dont était atteint monsieur [T] (obésité morbide, antécédents cardiovasculaires significatifs, troubles conductifs sur l'électrocardiogramme

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

697ba251cdc6046d47265ae8

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Au cours des 5 dernières années, un des examens spécialisés suivants a-t-il mis en évidence une anomalie : analyse de sang, électrocardiogramme, radiographie, endoscopie, échographie, scanner, IRM ou autre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc8a9a603a692911c710

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

l'intervention qu’il réalise et qui lui fait immédiatement suite, lorsque cette intervention est pratiquée en urgence et entraîne l'hospitalisation du patient ; 3. le cumul des honoraires de l'électrocardiogramme

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc8b9a603a692911c71e

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

l'intervention qu’il réalise et qui lui fait immédiatement suite, lorsque cette intervention est pratiquée en urgence et entraîne l'hospitalisation du patient ; 3. le cumul des honoraires de l'électrocardiogramme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2507544_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle déclare être ressortie après un électrocardiogramme et sans avoir vu le médecin.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01225

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

laboratoires de son choix et sera seul destinataire des résultats, la SAPRR se contentant d'assurer le financement de ces examens : examens ORL, examens ophtalmologiques, examens biologiques, électrocardiogrammes

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300813_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

aux pompiers qui ont emmené Carole F aux urgences du centre hospitalier de Villefranche-de-Rouergue où elle est arrivée à 11 heures 42 et où ont été réalisés un scanner cervical et cérébral, un électrocardiogramme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892bf

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Il a ensuite revu en fin de journée le Docteur Y..., son médecin traitant, qui a effectué un électrocardiogramme lequel s'est révélé normal, sollicité et obtenu un rendez-vous pour réaliser une imagerie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd5d

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

sans aucune autre précision, du certificat médical dressé par le Dr Eric D... que son patient l'a consulté le 14 novembre 2008, qu'il se plaignait alors de douleurs thoraciques diffuses et qu'un électrocardiogramme

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01379_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

En premier lieu, il résulte de l'instruction et notamment du rapport d'expertise du 1er octobre 2020 que le centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice a notamment pratiqué un électrocardiogramme (ECG),

Source officielle