AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Christiane Y..., demeurant ... (18ème), en cassation des arrêts rendus

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt

QUI CIRCULAIT A MOTOCYCLETTE HEURTA L'AUTOMOBILE DE M. Y... Z...

CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 27 mai 2021 Rejet M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Georges, Claude A..., 2°/ Madame Josette, Laurence X..., épouse A..., demeurant

CASSATION PARTIELLE sur le pourvoi formé par : - la Garantie mutuelle des fonctionnaires, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, chambre correctionnelle, en date du 28 avril

Madame [D] [R] épouse [G] qui roulait sur l'A7 derrière les deux gendarmes motocyclistes a déclaré 'je me suis engagée derrière les deux motocyclistes dans la patte d'oie jonction de l'A51 et de l'A7 en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre juin deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt

accident de la circulation est survenu entre la motocyclette pilotée par Julien X..., qui prenait un cours de conduite dans une auto-école, et la camionette conduite par M.

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu après cassation d'un précédent arrêt (Nîmes, 10 décembre 1985), que, dans une agglomération, la motocyclette

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Z..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des

(GUIDO), PARTIE CIVILE, AGISSANT EN QUALITE DE REPRESENTANT LEGAL DE SA FILLE MINEURE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE COLMAR, CHAMBRE SIEGEANT A METZ, DU 11 MARS 1965, QUI L'A DEBOUTE DE SA DEMANDE

20 janvier 2003, une collision s'est produite entre la motocyclette conduite par M.

dommages qu'il a subis ou celle de ses ayants droit ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'une collision s'est produite entre l'automobile conduite par Mlle Michelle Giangreco et la motocyclette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

jamais condamné Prévenu, libre Appelant et intimé, Comparant en personne, assisté de Maître AMMOURA, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS, substituant Maître LECHESNE, Avocat à ladite Cour