Le Quang, chirurgien spécialiste en chirurgie plastique et réparatrice, a pratiqué le 29 juin 1985 sur la personne de Mme Z... un "lifting cervical facial" ; qu'après l'intervention, une réaction s'est

Y..., chirurgien licencié à deux reprises d'un hôpital public de sa demande en réparation du préjudice constitué par la perte d'une chance d'exercer une activité professionnelle à bref délai, alors que

X..., chirurgien-dentiste, fait grief à l'arrêt attaqué (Dijon, 22 novembre 1994) de l'avoir condamnée à payer à M.

retenue par le praticien ; Attendu que la Caisse fait grief au Tribunal d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, d'une part, que la prise en charge des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes

jugement attaqué (tribunal judiciaire de Grenoble, 18 janvier 2024), rendu en dernier ressort, la caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère (la caisse) a notifié, le 9 septembre 2021, à Mme [W], chirurgien-dentiste

J..., B..., M..., R..., Y..., AL... , H..., W..., D..., A..., NJ..., GC..., TJ..., LR... et QQ... et Mmes SS... et DI..., chirurgiens, MM.

Jean Z..., domicilié [...], 2°/ au syndicat Union collégiale des chirurgiens et médecins spécialistes français, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; M.

présentation de facture, exactes et sincères l'une et l'autre, ne sauraient être considérées comme des manoeuvres frauduleuses ; que l'examen des pièces ne permet pas non plus de discerner en quoi le chirurgien

[U], chirurgien-digestif ayant réalisé les interventions, au titre d'un défaut d'information sur le risque de fistule, son assureur, la société Axa France IARD et l'Office national d'indemnisation des

X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision en date du 6 juillet 2000 par laquelle la section des assurances sociales du Conseil national de l'Ordre des chirugiens-dentistes a rejeté sa

salariés d'un autre chirurgien-dentiste exerçant à titre libéral ; que ces stipulations ont pour effet d'étendre aux chirurgiens-dentistes salariés d'un autre chirurgien-dentiste exerçant à titre libéral

Stasse, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Gatineau, avocat de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PARIS et de Me Roger, avocat du Conseil national de l'Ordre des chirurgiens-dentistes

Nathaniel Y... et de Me Roger, avocat de l'Ordre Conseil national des chirurgiens-dentistes, - les conclusions de M.

X..., qui était "chef de laboratoire" au service de la société civile professionnelle François et Toussaint, chirurgiens-dentistes, a été licencié le 11 août 1981 ; Attendu que M.

sans expérience, en précisant notamment que le taux d'infection post-opératoire est élevé ; que selon lui, seul un chirurgien entraîné peut la réaliser ; qu'il insiste sur la nécessité absolue que cette

[T] [Q], domicilié [Adresse 5], 3°/ à la société GAN assurances, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], 4°/ à la Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes et des sages-femmes

X... pour abus de faiblesse auprès du conseil départemental de l'Ordre des chirurgiens-dentistes, lequel a transmis le dossier au conseil régional de l'Ordre ; que M.

[G], chirurgien-dentiste, qui a posé une dent provisoire puis une couronne sur la dent 36 et, à compter de septembre 2010, par M. [X], chirurgien-dentiste.