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1 961 résultats pour « chiot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

6137225fcd580146773fc6c4

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

Chaumière", société anonyme dont le siège est ... (15e), 4 / de la société CPSC, société à responsabilité limitée dont le siège est ... à Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne), 5 / de la société Chicot

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2300252_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

A E et Mme B F un permis de construire une maison individuelle sur un terrain situé lieu-dit le Chirot. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2102603_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 18 août 2023, le CHITS, représenté par Me Chas, indique, sous leurs ses expresses protestations et réserves, qu'il n'entend pas s'opposer à la mesure d'expertise

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-171228

Admin. suprême

20 janvier 2017

20 janvier 2017

    The applicants’ arrival and medical treatment in Chios Following some months spent in Turkey, the applicants arrived in Chios on 11 September 2016.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6385af8275a08105d473cdd6

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Fabrice CHIVOT de la SELARL CHIVOT-SOUFFLET, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 92 DEBATS : A l'audience publique du 06 octobre 2022

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:448916.20220701

Admin. suprême

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Alain Seban, conseiller d'Etat et Mme Natacha Chicot, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 1er juillet 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86cb3

Appel

24 novembre 2003

24 novembre 2003

16 mai 2001, Monsieur et Madame Léon X... ont fait assigner Monsieur Sébastien X..., Madame Nadine A... et la DISS aux fins de se voir reconnaître des droits de visite et d'hébergement sur Aurélie CHICOT

Source officielle
CC

civ3

6137217fcd580146773f4438

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Jean-Yves X..., demeurant ... à La Flèche (Sarthe), 3°/ La société anonyme Les Tuileries de Saint-Rémy Chicot, dont le siège social est à Saint-Rémy-sur-Creuse, Dange Saint-Romain (Vienne), 4°/ M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2401508_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

insérée dans la société française, notamment parce qu'elle suit par correspondance depuis 2023, une formation en deux ans d'auxiliaire de vie ; qu'elle ne peut retourner en Haïti où la situation est chaotique

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007617298

Admin. suprême

5 octobre 1977

5 octobre 1977

EXERCE UNE ACTIVITE AGRICOLE EN ELEVANT DES CHIENS NES SUR SON EXPLOI TATION, IL EXERCE EGALEMENT UNE ACTIVITE COMMERCIALE DE NEGOCE DE CHIENS EN ACHETANT DES CHIOTS EN VUE DE LEUR REVENTE ; QUE LES OPERATIONS

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

696a8769cdc6046d47910488

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

CREDIPAR C/ [G] copie exécutoire le 15 janvier 2026 à Me Chivot FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 15 JANVIER 2026

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

673ce51d6e12b8bd1e94c67e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle LLOP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C1155 COMPOSITION DU TRIBUNAL Marie-Laure BILLION,statuant en juge unique assistée de Médéric CHIVOT

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

66aa80afb6beb667f22e6372

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

DÉFENDERESSE Société TUNIS-AIR, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence RUNYO, Juge, statuant en juge unique assistée de Médéric CHIVOT

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65b2b5b6fd6229a4e58a5ce5

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SFAM, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Cécile THARASSE, Juge, statuant en juge unique assistée de Médéric CHIVOT, Greffier, DATE DES

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6785675faaacbea0fe680f6b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

] muni d’un pouvoir spécial DÉFENDEUR Monsieur [J] [G], demeurant [Adresse 1] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence RUNYO, Juge, statuant en juge unique assistée de Médéric CHIVOT

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65b16407b9f94e984650d6d2

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

DÉFENDERESSE Société AIR ALGERIE, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence RUNYO, Juge, statuant en juge unique assistée de Médéric CHIVOT

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65b16407b9f94e984650d6e5

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

DÉFENDERESSE Société AIR ALGERIE, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence RUNYO, Juge, statuant en juge unique assistée de Médéric CHIVOT

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65cd1382e3c16e330fea2351

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

par Monsieur [D] [K] DÉFENDEUR Monsieur [R] [T], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence RUNYO, Juge, statuant en juge unique assistée de Médéric CHIVOT

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0321JUD003906516

Admin. suprême

21 mars 2019

21 mars 2019

    Le 21 mars 2016, les quatre requérants arrivèrent sur l’île de Chios avec leurs familles respectives.

Source officielle
CA

10e Chambre

60362755b497c48a7f8e69ac

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

Les mises à bas sont souvent longues et difficiles chez le bouvier bernois (nombre important de chiots) ...c'est pourquoi pour éviter le recours à un accouchement médical quasi systématique, voire à une

Source officielle

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