Ventilation S'il existe une chaufferie, celle-ci est située dans un local exclusivement réservé à cet effet, extérieur au magasin ou isolé par un mur REI 120.

Article 32

—

L'arrêté du 3 mai 1978 relatif aux dispositifs de sécurité des chauffe-eau instantanés à gaz d'une puissance inférieure ou égale à 8,72 kW et non raccordés à un conduit d'évacuation des produits de combustion ; A abrogé les dispositions suivantes :

Article 3

—

le chauffage de l'eau, définie par le règlement (UE) n° 814/2013 de la Commission du 2 août 2013 portant application de la directive 2009/125/ CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux chauffe-eau

Article 226-3.11

—

Les réchauffeurs comportant des éléments de chauffe électrique doivent être équipés de dispositifs de sécurité pour empêcher toute élévation de température ou de pression dangereuse dans l'une quelconque des parties de cet appareil.

Article 226-3.24

—

Les installations de chauffe-eau fonctionnant au gaz doivent être contrôlées par un installateur professionnel. 2. Les bouteilles sont équipées d'un robinet de fermeture et d'un détendeur.

Article Annexe 2

—

Chauffe-eau solaire individuel (CESI) dans les DOM 1.1. Objectifs de la formation. Les objectifs de la formation sont les suivants : - conseiller son client sur les plans techniques, financiers et divers ; 1.2. Architecture de la formation.

Article 223 a-II-2/06

—

Lorsque le chauffage est à l'huile, il peut être exigé en outre que les salles de chauffe soient équipées localement de systèmes fixes ou portatifs d'arrosage par pulvérisation d'eau sous pression ou d'épandage de mousse au-dessus ou en dessous du sol

Article 228-5.28

—

autres fermetures des ouvertures pratiquées dans les cloisons et ponts mentionnés aux paragraphes 2.1, 2.2, 3.1, 3.2 et 3.3, les portes ménagées dans les entourages d'escaliers mentionnés au paragraphe 4 et les portes des tambours des machines et des chaufferies

Article Annexe IV-4

—

Ces éléments intègrent, le cas échéant, les opérations engagées dans le cadre de la charte " Coup de pouce Chaufferie fioul dans le cadre d'une rénovation performante de bâtiment résidentiel collectif ". (9) Nom de l'obligé ou de l'éligible au dispositif

Article Annexe 322-3.A.1

—

§ 4 - locaux contenant des chaudières à combustible liquide B 136 + manche sur dévidoir navire de charge dont P chaudière inférieure à 175 kW : assouplissement possible ou équivalent B 9 2 par rue de chauffe - locaux contenant

Article Annexe II : Tableau n° 66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

Travaux exposant à la colophane chauffée, notamment de la soudure en électronique. 22.

Article 229-II-1.20

—

Dans toute la mesure du possible, les parties du circuit d'alimentation qui contiennent du combustible chauffé sous une pression de plus de 0,18 N/mm2 ne doivent pas se trouver dans un emplacement dissimulé où il serait difficile de déceler les vices

Article Annexe II

—

CINS-TRUTRI) ; - instrumentiste de sous-marin nucléaire lanceur d'engins type Le Redoutable (CINSTRUM4) ; - instrumentiste de sous-marin nucléaire d'attaque (CINSTRUSNA) ; - instrumentiste de porte-avions nucléaire (CINSTRUPAN) ; - rondier atomicien chaufferie

Article 228-5.19

—

Dans ce nombre ne sont pas comprises les manches d'incendie prescrites pour les chambres des machines et les chaufferies.

Article 50-1

—

Les coefficients de transmission thermique des parois en contact avec l'extérieur ou un volume non chauffé, exprimés en watts par mètre carré de surface de la paroi considérée et par Kelvin (W/ [m2.

Article 5 bis

—

le chauffage de l'eau, définie par le règlement (UE) n° 814/2013 de la commission du 2 août 2013 portant application de la directive 2009/125/ CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d'écoconception applicables aux chauffe-eau

LEGIARTI000028240634

—

Assurer la mise en service et la maintenance des équipements de chauffe au sol de petite puissance. Assurer la mise en service et la maintenance des brûleurs fioul domestique de petite puissance.

Article 3-5-3

—

Hors raccordement à un réseau de chaleur, les changements d'équipements de chauffage ou de production d'eau chaude sanitaire ne doivent conduire : - ni à l'installation de chaudières ou chauffe-eau consommant du charbon ou du fioul ; - ni à l'installation

Article Annexe

—

Il exerce alors à l'intérieur de locaux techniques (chaufferies, sous-stations, groupes de production d'eau glacée, réseaux de distribution hydrauliques et aérauliques) situés à l'intérieur des bâtiments, en sous-sol, en rez-de-chaussée et en terrasse

Article L3515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44

Code de la santé publique

nicotine et en monoxyde de carbone des émissions dépassent les teneurs maximales fixées dans les conditions du I de l'article L. 3512-15 ; 5° Le fait de vendre, distribuer ou offrir à titre gratuit des cigarettes, du tabac à rouler ou du tabac à chauffer

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