et intérêts pour licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse, de l'AVOIR condamné à verser à la SARL Prin et Fils une somme de 541 € à titre d'indemnité de brusque rupture ; AUX MOTIFS

L'intimée demande ensuite que la société italienne soit condamnée à lui verser 4 000 euros, outre les 1 000 euros déjà accordés en première instance, en raison du préjudice résultant de la brusque rupture

mai 1979, la cour d'Oran a mis hors de cause le CHUO, maintenu à la charge exclusive du docteur X... les sommes allouées en première instance et condamné ce dernier à une somme supplémentaire pour " brusque

; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir condamné à payer au salarié des sommes au titre de l'indemnité de préavis et de dommages-intérêts pour rupture

qualité de directeur de magasin depuis le 13 novembre 1995 ; que soutenant que son contrat de travail avait été rompu, le salarié a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir diverses indemnités de rupture

ELLE, LE PRIX DU LAIT NON PAYE; QUE MME Z..., SANS NIER DEVOIR UNE PARTIE DE LA SOMME QUI LUI ETAIT RECLAMEE, A FORME UNE DEMANDE RECONVENTIONNELLE EN INVOQUANT LE PREJUDICE RESULTANT POUR ELLE DE LA BRUSQUE

appartenant à la société Nord Pêcheries, assurée par la société Le Monde, dont le moteur avait été fourni par la société Crepelle, a été victime d'une avarie, le moteur ayant été rendu inutilisable par la brusque

verser à son ancien employeur une indemnité compensatrice du préavis, alors, selon le pourvoi, qu'il appartenait à l'employeur, qui réclamait le versement d'une indemnité de préavis, de démontrer la brusque

X... une somme à titre de dommagesintérêts pour brusque rupture du stage de formation alors que, de première part, l'objet du litige est fixé par les écritures respectives des parties ; que la cour d'appel

provoquant ainsi la cessation de paiement de sa cliente, dès lors contrainte au dépôt de bilan ; que dès lors, en ne s'interrogeant pas, comme l'y invitaient pourtant les époux Y..., sur l'incidence de la brusque

branches : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté la société Gématel de ses demandes tendant à la condamnation de la BPC à l'indemniser du préjudice par elle subi en conséquence de la brusque

Fisse qui ont, reconventionnellement demandé la condamnation de la société Chezgreen pour rupture abusive des relations contractuelles ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté la demande

Y... demande qu'elle soit condamnée à lui payer la somme de 9. 000 euros à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice lié à la brusque rupture des relations contractuelles ; Sur la demande

Sur la demande de dommages et intérêts pour le préjudice dû au caractère brusque et vexatoire de la rupture M.

de dommages et intérêts sur le fondement de l'article 1382 du code civil pour remise tardive des clés de la société et communication de pièces internes de la société, 10. 000 euros d'indemnité pour brusque

DEFAUT, INSUFFISANCE ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS PIERANY FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ESTIME QU'ELLE ETAIT RESPONSABLE DE LA RUPTURE

société, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard des dispositions de l'article 1147 du Code civil ; et alors, enfin, qu'une banque engage sa responsabilité du seul fait d'une brusque

que le 22 janvier 1990 l'avocat de celle-ci a chiffré approximativement la somme réclamée et a souhaité entrer en contact avec le conseil du GIE ; que le 29 janvier 1990 Mme X... a pris acte de la rupture