domiciliée [Adresse 5], ont formé le pourvoi n° D 22-20.262 contre l'arrêt rendu le 14 juin 2022 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 2e section), dans le litige les opposant à la société du Blanc

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 décembre 2021) et les productions, Mme [I] [M] a été engagée par la société Les Editions bleu blanc rouge (la société) à compter du 28 février 2012 en qualité d'employée

Blanc, président, M. Castel et M. Richard, conseillers, d'autre part que la Cour était composée, lors du prononcé du délibéré, de M. Blanc, président, M.

"a déjà bénéficié d'une mesure de clémence en obtenant un permis blanc", qu'il en a "abusé en conduisant hors des horaires déterminés" ; Qu'en prononçant ainsi, les juges du second degré n'ont pas encouru

l'ordonnance et ses 21 annexes permet d'écarter l'absence de contrôle de l'autorisation délivrée ; que concernant l'existence supposée d'ententes horizontales entre les fabricants de produits courants "blancs

préciser en quoi celui-ci avait été constitutif d'une faute d'une gravité de nature à atténuer, ne serait-ce que pour partie, la responsabilité de l'auteur d'une agression perpétrée àl'aide d'une arme blanche

avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par un premier acte notarié du 17 août 1953, Mme Blanche

Mont-Blanc orthopédie (la société MBO) a confié à la société d'expertise comptable In Extenso Mont-Blanc (la société In Extenso) des missions comptables, fiscales, juridiques et sociales ainsi qu'une

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance, Aulnay-sous-Bois, 14 avril 2006) que les sociétés ambulances de Blanc-Mesnil

attaqué, que la société PPI, mise en redressement judiciaire le 13 octobre 1992, a tiré deux lettres de change les 15 et 27 juillet 1992, à échéance du 15 octobre 1992, sur la société Madon noir et blanc

apposé sur le véhicule de Michel Y... permet de constater qu'il lui est reproché la pose sur son véhicule d'une plaque d'immatriculation arrière non conforme à la réglementation pour être de couleur blanche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'ASSOCIATION LES PAPILLONS BLANCS, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association les Papillons Blancs du Finistère, Association de Parents d'Enfants

les vêtements de bain, domaine dans lequel la Maison L... jouit d'une notoriété particulière, et comportant notamment un modèle de lunettes de soleil très proche de ceux de la [...] vendu dans un étui blanc

Il a indiqué avoir émis, en paiement de cette rétrocession d'honoraires, plusieurs chèques dont le bénéficiaire avait été laissé en blanc, à la demande expresse du docteur X... ou de son assistante. 5

de la violation des articles 104, 378, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats est discontinu (procès-verbal p. 5 à 10 et p. 12 à 14) ; "alors que les blancs

l'ordonnance déférée" ; "et aux motifs adoptés que, "le délai d'achèvement de la procédure ne saurait être inférieur à mois" (sic), l'ordonnance, non complétée sur ce point par l'arrêt, laissant en blanc

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me BLANC