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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
60794bfc9ba5988459c4465a
18 mars 1981
18 mars 1981
AVAIT COMMIS UNE FAUTE PERSONNELLE D'IMPRUDENCE ET DE SURVEILLANCE EN AYANT LAISSE A LA DISPOSITION DE SON PERE, AGE ET "LEGEREMENT DEFICIENT MENTAL", UNE BICYCLETTE QUI LUI AVAIT PERMIS DE SE TROUVER
Source officielleciv2
6079433e9ba5988459c41c10
29 mai 1975
29 mai 1975
LA VOIE QU'ELLE ALLAIT CROISER ETAIT LIBRE, ALORS, D'AUTRE PART, QUE LA COUR AURAIT OMIS DE REPONDRE A DES CONCLUSIONS AUX TERMES DESQUELLES IL AURAIT ETE SOUTENU QUE LE DEFAUT D'ECLAIRAGE DE LA BICYCLETTE
Source officielleciv2
607943579ba5988459c42022
12 juin 1976
12 juin 1976
L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, SUR UNE ROUTE, AU DEBUT DE LA NUIT, TROMMENSCHLAGER, QUI CONDUISAIT SA VOITURE AUTOMOBILE, DONNA UN COUP DE VOLANT A GAUCHE POUR EVITER LA REMORQUE, NON ECLAIREE, D'UNE BICYCLETTE
Source officielleciv2
613720aecd580146773ed6e4
11 mars 1987
11 mars 1987
X... qui circulait dans le même sens à bicyclette ; que M. X..., blessé, a assigné en réparation de ses préjudices, M.
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
67f412e94e0040aa3735beb1
3 avril 2025
3 avril 2025
La requérante s’est acquittée de cette somme par virement en date du 20 décembre 2023, La bicyclette, qui devait faire l’objet d’une livraison à la cliente fin décembre 2023, n’a pas été livrée.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400222_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Le 30 mai 2022, après s’être rendue à vélo sur son lieu de travail, celle-ci a stationné sa bicyclette dans un râtelier situé dans l’enceinte de l’établissement.
Source officiellecr
61372693cd58014677426b20
18 janvier 2006
18 janvier 2006
l'adolescente, les faits ont commencé peu après son douzième anniversaire, soit février 2001, par des massages, sans pommade, sur son sexe, en raison d'une irritation due à un usage prolongé de la bicyclette
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee6c
15 janvier 1969
15 janvier 1969
JEAN-PIERRE A ETE CITE DEVANT LE TRIBUNAL DE POLICE POUR AVOIR CIRCULE A BICYCLETTE DANS UN PASSAGE SOUTERRAIN A PARIS, LE 13 NOVEMBRE 1967, CONTRAVENTION DE LA 1ERE CLASSE, SANS QUE LA POURSUITE AIT ETE
Source officiellesoc
6079b0b99ba5988459c4fce2
8 mai 1980
8 mai 1980
EFFECTUEE UNIQUEMENT POUR DES RAISONS DE CONVENANCE ET D'AGREMENT PERSONNELS, SANS RELATION AVEC UNE DISCUSSION D'AFFAIRES, AUCUN ELEMENT NE PERMETTANT DE PENSER QUE, POUR CONCLURE DES VENTES DE BICYCLETTES
Source officiellesoc
6079b0da9ba5988459c506ea
22 mars 1983
22 mars 1983
QUI ETAIT EMPLOYE PAR LE COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE AU CENTRE D'ETUDES NUCLEAIRES DE CADARACHE REGAGNAIT A BICYCLETTE SON DOMICILE APRES LA FIN DE SON TRAVAIL SUR UNE DES ROUTES DU CENTRE, LORSQU'IL
Source officielleciv2
607943329ba5988459c41793
8 juin 1974
8 juin 1974
REPAREES PAR LA JURIDICTION QUI L'A RENDU ; ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, ET DES PRODUCTIONS, QU'UNE COLLISION S'ETANT PRODUITE ENTRE BEAUMONT QUI CIRCULAIT A BICYCLETTE
Source officielleciv1
60794c799ba5988459c45801
25 février 1992
25 février 1992
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Just X..., découvert inanimé sur l'accotement d'une route où il circulait à bicyclette le 8 septembre
Source officiellecr
édure suiviec/J.-F
613724f3cd58014677419bbb
7 avril 1987
7 avril 1987
été inexcusable et a constitué la cause exclusive de l'accident ; Attendu selon l'arrêt attaqué que la voiture conduite par C. a, le 13 juin 1985, au cours d'un dépassement, heurté et endommagé la bicyclette
Source officielle19ème chambre civile
660c4d571ff97dabd6b862fc
2 avril 2024
2 avril 2024
Monsieur [X] [Z], né le [Date naissance 4] 1979, employé de la Ville de [Localité 18], a été victime le 1er février 2020, à [Localité 18], d’un accident de la circulation dans lequel est impliqué la bicyclette
Source officielle6ème Chambre
DTA_2100425_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Elle soutient que : - sa chute est due au fait que la roue de sa bicyclette s'est coincée dans les rails du tramway qui s'inséraient sur la voie de circulation générale ; - la matérialité des faits
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2316175_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Mme E indique que son fils mineur, A, a été victime d'une chute de bicyclette, le 7 juin 2023, alors qu'il circulait route de Marsac à Saint-Nazaire (44).
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2017:62
26 janvier 2017
26 janvier 2017
#Recurso de decisão do Tribunal Geral — Dumping — Regulamento de Execução (UE) n.o 501/2013 — Importações de bicicletas da Indonésia, da Malásia, do Sri Lanca e da Tunísia — Extensão a estas importações
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2018:196
19 avril 2018
19 avril 2018
#Dumping — Importações de bicicletas expedidas do Camboja, do Paquistão e das Filipinas — Extensão a estas importações do direito antidumping definitivo instituído sobre as importações de bicicletas originárias
Source officiellesoc
6079b1fa9ba5988459c54baf
25 février 1970
25 février 1970
LAQUELLE INDIQUE QU'APRES ETRE TOMBE, SON MARI EST RESTE QUELQUE TEMPS ASSIS SUR L'ESCALIER, PUIS EST REMONTE CHEZ LUI AVANT DE REPARTIR A BICYCLETTE, VERS SON BUREAU, CE QUI EXPLIQUE LE LEGER RETARD CONSTATE
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
613720e5cd580146773ef4e5
18 octobre 1989
18 octobre 1989
Y... qui, à pied, traversait la chaussée fut heurté et blessé par la bicyclette de M.
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