Les travaux préliminaires indiquent qu'une partie des informations d'intérêt dans le cadre de cette expérimentation est déjà renseignée dans les systèmes d'information des établissements de santé ; dans ce cas, il s'agit de pouvoir rassembler et exporter

Article L321-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 92

Code forestier (nouveau)

développement concernant la forêt, les arbres, le bois et la biomasse par l'animation, la coordination, la recherche et la formation ; réaliser et diffuser toutes études et publications se rapportant au développement de la forêt et contribuer au rassemblement

Article Annexe II a

—

UP2 3 Rassembler les matériels, l'outillage et les matériaux. UP2 4 Conduire le véhicule. UP3 5 Prendre en charge les objets, le mobilier et les équipements.

Article 221-V/11

—

L'Organisation se charge de rassembler tous les renseignements pertinents concernant tout système de comptes rendus de navires adopté et de les communiquer aux Gouvernements contractants. 3 L'initiative des mesures à prendre en vue de l'établissement

Article 228-7.05

—

Le nombre des embarcations de sauvetage et des canots de secours transportés à bord des navires doit être suffisant pour qu'en cas d'abandon du navire par toutes les personnes à bord, chaque embarcation ou canot n'ait pas plus de neuf radeaux à rassembler

Article 221-V/10

—

L'Organisation se charge de rassembler tous les renseignements pertinents concernant tout système d'organisation du trafic maritime adopté et de les communiquer aux Gouvernements contractants. 3 L'initiative des mesures à prendre en vue de l'établissement

Article L1461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 41

Code de la santé publique

-Le système national des données de santé rassemble et met à disposition : 1° Les données issues des systèmes d'information mentionnés à l'article L. 6113-7 du présent code ; 2° Les données du système national d'information interrégimes de l'assurance

Article R414-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 50

Code de l'environnement

Les manifestations qui se déroulent sur des circuits homologués après évaluation des incidences Natura 2000 réalisée en application du 19° du présent article sont dispensées d'une évaluation des incidences ; 21° Les rassemblements exclusivement festifs

Article ANNEXE V

—

Ces échantillons élémentaires sont conservés dans des conditions ne modifiant pas leur composition, puis rassemblés dans un récipient sec, propre et inerte afin de les homogénéiser de façon efficace à l'aide d'un outil adéquat pour constituer un échantillon

Article Annexe I

—

le pays Martinique 5 848 2 0 4 906,27 RAUTAHI 5 242 1 1 8 795,72 L'Action 4 920 1 0 8 255,42 No oe e te nunaa 4 743 1 1 7 958,43 Parti socialiste réunionnais 3 765 4 1 4 422,19 NOFWAP la Guadeloupe en action 3 732 2 2 6 262,04 Rassemblement

Article R1413-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 48 > 11

Code de la santé publique

Pour l'exercice de ses missions, l'Agence nationale de santé publique : 1° Identifie, rassemble, analyse, actualise et diffuse les informations, données et connaissances sur l'état de santé des populations et sur les risques sanitaires les menaçant,

Article 223 a-II-1/10

—

Pour le calcul des moments d'inclinaison aux termes du paragraphe 2.3.3., on part des hypothèses ci-après : 2.3.4.1 Moments dus au rassemblement des passagers : .1 quatre personnes par mètre carré ; .2 masse de 75 kg par passager ; .3 répartition des

Article 221-III/19

—

221-III/06.4.2 avant d'annoncer l'exercice au moyen du dispositif de communication avec le public ou d'un autre système de télécommunication et s'assurer qu'ils ont pris connaissance de l'ordre d'abandonner le navire ; . 2 rallier les postes de rassemblement

Article Annexe 1

—

. - Le système des données publiques de l'eau rassemble les données relatives à l'eau, aux milieux aquatiques, à leurs usages et aux services publics d'eau et d'assainissement, produites ou détenues par des autorités publiques ou par d'autres organismes

Article 18

—

. - Dans le cas d'une mise en copropriété, le propriétaire du bâtiment rassemble les informations mentionnées en I pour établir le diagnostic. III. - Le diagnostic de performance énergétique comporte les éléments suivants : 1.

Article 73-1

—

l'Etat dans le département par : 1° L'article L. 2215-1 du code général des collectivités territoriales, en matière de réquisition ; 2° Le chapitre Ier du titre Ier du livre II du code de la sécurité intérieure en matière de manifestations et de rassemblements

Article D212-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 56

Code rural (nouveau)

-Tout détenteur d'un ou de plusieurs bovins, à l'exclusion des transporteurs et des personnes responsables ou propriétaires de centres de rassemblement, et tout collecteur de cadavres de bovins, est tenu de se déclarer auprès de l'établissement de l'élevage

Article L229-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 93 > 29

Code de l'environnement

d'injection ont été démontées ; b) L'exploitant a mis en œuvre les mesures prescrites par le plan de postfermeture mis à jour et définitivement approuvé dans les conditions prévues aux articles L. 181-14, L. 512-5 et L. 512-6-1 ; c) L'exploitant a rassemblé

Article L441-1-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 68

Code de la construction et de l'habitation

vingt-quatrième alinéa de l'article L. 441-1, la commune de Paris et les établissements publics territoriaux de la métropole du Grand Paris créent une conférence intercommunale du logement ou, pour la commune de Paris, une conférence du logement qui rassemble

Article Annexe 1

—

DE LOCAUX SALLES CUISINES MAGASINS Stations de contrôle ― A0 A0/B15 (1) A0 A60 A30 A0/A30 (5) Cages d'escaliers ― A0 A0 A60 A30 A0 Aires de rassemblement ― A30/B15 (2) A60 A30 A0/A30 (5) Locaux d'habitation -/B15/B0 (3) A60 A30 A0

Page 14 · 363 résultats

← Précédent Suivant →