55 et 52 jusqu'à la limite intercommunale de Chapet ; - limite Est des parcelles section BM à l'exclusion du lycée François-Villon jusqu'à l'avenue de l'Europe ; - avenue de l'Europe jusqu'aux limites Sud, Ouest et Nord des parcelles section AV n°s 315

Article D314-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 36 > 71

Code forestier (nouveau)

l'Union européenne ou d'un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen qui effectuent à titre temporaire et occasionnel des prestations de service sont réputés gestionnaires forestiers professionnels au sens des dispositions de l'article L. 315

Article R45 G-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 84 > 65

Livre des procédures fiscales

. – Les agents assermentés de l'administration chargée des forêts contrôlent sur place les déclarations mentionnées à l'article 315 octies de l'annexe III au code général des impôts.

Article 1

—

2 ans Softec - Avenir formation II Coach professionnel(le) 315 3 ans Académie du coaching II Responsable ressources humaines PME/PMI 315 3 ans Euroformation - BC développement II Responsable de la gestion du personnel 315 3 ans Institut supérieur

Article Annexe 1

—

les services de sécurité des bailleurs d'immeubles Article L. 614-4 Autorisation d'exercer l'activité d'agent de recherche privé par les anciens fonctionnaires de police et de gendarmerie Article L. 622-4 Autorisation de port d'arme Articles R. 315

Article 1

—

familiales et rurales - Institut de conseil et de formation supérieure de Meslay II Responsable d'affaires immobilières 313 4 ans Groupe conseil assurances formation (GCAF) - Sup'tertiaire II Responsable en gestion administrative et ressources humaines 315

Article 1

—

d'activités polytechniques de maintenance nucléaire 227 4 ans Lycée Pierre de Coubertin - GRETA MTI 77 II Responsable de centre de profit en distribution 312 4 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) II Coach professionnel 315

Article 1

—

3 ans Manager autrement - Centre d'études de l'Ennéagramme II Coach professionnel(le) 315 5 ans Christian Legrand - II Responsable en ressources humaines 315 4 ans Association Saint-Yves - Université catholique de l'Ouest - Faculté des sciences humaines

Article 157

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 83

Code général des impôts

L. 421-1 ou L. 422-1 du code monétaire et financier, ou sur un système multilatéral de négociation, au sens des articles L. 424-1 ou L. 424-9 du même code à l'exception des intérêts versés dans les conditions prévues à l'article 14 de la loi n° 47-1775

Article L133-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 43

Code monétaire et financier

. – Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux opérations de paiement initiées au moyen d'instruments de paiement liés à une carte sur lesquels est stockée de la monnaie électronique au sens de l'article L. 315-1 du présent code.

Article R112-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 36 > 79

Code pénitentiaire

Le règlement intérieur type pour le fonctionnement de chacune des catégories d'établissements pénitentiaires, comprenant des dispositions communes et des dispositions spécifiques à chaque catégorie, est constitué des dispositions mentionnées aux articles

Article 1

—

marketing et commercial 312 3 ans Centre européen des examens - Fédération européenne des écoles (CDE FEDE France) II Conseiller en patrimoine financier 313 1 an EPLE Ecole nationale de commerce - GRETA METEHOR Paris II Responsable paie et pôle social 315

Article 7

—

: : : : : - Agents ayant bénéficié du : : : classement dans : : : : . l'échelon exceptionnel 315

Article Annexe 1

—

Article D. 221-16 du code de l'environnement. Conseil national des déchets. Article D. 541-1 et suivants du code de l'environnement. Conseil supérieur de l'aviation civile. Articles D. 370-1 et suivants du code de l'aviation civile.

Article R315-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 98

Code de la sécurité sociale

Les médecins-conseils directeurs médicaux mentionnés à l'article R. 315-2 sont nommés par le directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie sur proposition du médecin-conseil national.

Article R519-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 32 > 46

Code monétaire et financier

alinéa ne s'applique pas aux personnes qui agissent dans les conditions prévues à l'article L. 341-1 du présent code ainsi qu'aux personnes dont l'activité d'intermédiation porte en partie ou en totalité sur les opérations de crédit mentionnées aux articles

Article 1

—

privée 344 3 ans Formaplus 3 B III Chargé de développement et de promotion des ventes cosmétiques et parfums 336 5 ans Institut technique des carrières Carole - Ecole Peyrefitte ITCC III Responsable centre de bien-être et SPA 315

Article CO 31

—

Les conduits de diamètre nominal supérieur à 75 millimètres et inférieur ou égal à 315 millimètres doivent être pare-flammes de traversée 30 minutes au franchissement des parois situées dans un établissement recevant du public à l'exception des conduits

Article 1

—

1 an Coach académie II Responsable de la gestion de la paie et du social 315 1 an IPAC I Manager de projet web digital 326 1 an Sciences U - Lille EFFICOM II Coach professionnel 315 1 an Agora Performance II Musicothérapeute clinicien 331 1 an

Article 1

—

II Chargé de gestion des ressources humaines. 315 5 ans Sciences U Paris SAS. II Responsable des ressources humaines. 315n 5 ans Institut des ressources humaines (IRH).

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