X... a été engagé par la société Tratub, le 1er août 1993, en qualité d'ajusteur outilleur ; que victime d'un accident du travail le 12 septembre 2007, il a été placé en arrêt de travail jusqu'au 2 décembre

Elle soutient que si, comme l'admet l'administration, son immeuble peut être comparé avec le local-type n°55 du PV-C de la commune de Boulogne-Billancourt au tarif unitaire de 44,21 €/m², l'ajustement

dans le cadre de la convention, sur ces ajustements calculés conformément aux dispositions contractuelles et dans le plus grand respect des règles comptables ; que pour l'ajustement de prix, rien n'autorise

A... en qualité d'expert chargé d'examiner les ajustements à apporter à la situation nette consolidée de la société SPI au 31 décembre 1993, de rechercher les diligences effectuées par les commissaires

L'URSSAF Aquitaine précise que les sommes dues ont été ajustées et augmentées par les régularisations définitives.

[K] [G], salarié au sein de la SASU [1] en tant qu'ouvrier outilleur ajusteur, au titre de la législation sur les risques professionnels.

Le prix provisoire a ainsi été fixé à 20 millions d'euros, à ajuster en fonction de la situation comptable à la date de la cession. 4.

Monsieur [D], un prêt personnel d’un montant de  10 000€ remboursable en 60 échéances mensuelles dont la première d’un montant de 179,36€ suivie de 58 échéances d’un montant de 187,80€ et la dernière ajustée

particularités techniques de l'appareillage, voire sur son opportunité, il n'en va pas de même lorsque le patient, étant déjà pourvu d'une prothèse, il ne s'agit en définitive que de remplacer ou d'ajuster

de l'année considérée établie à titre définitif par l'Institut national de la statistique et des études économiques est différente de celle qui avait été initialement prévue, il est procédé à un ajustement

le cas échéant, de la seconde fraction, le solde éventuel étant remboursé directement à l'assuré avant le 30 septembre ; qu'enfin, aux termes du dernier texte susvisé, ne font pas l'objet de l'ajustement

2020 du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine portant " Mise en place du Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'Engagement professionnel (RIFSEEP) - Ajustements

de prix au cours des exercices 2022-2023 mais a seulement bénéficié de remises directement appliquées aux commandes, sans lien avec les ajustements de prix prévus aux articles 7.2 et 7.3.

la Caisse d'assurance vieillesse des artisans, après lui avoir délivré une mise en demeure de payer les cotisations du premier trimestre 1997, dans lesquelles était comprise celle correspondant à l'ajustement

dites de planchonnement et de lissage, a été irrégulièrement évaluée par l'administration par comparaison avec le local-type n°16 du procès-verbal ME de Chelles, au tarif de 19,67 euros/m² avant ajustements

Les ajustements exceptionnels / Les Parties se rencontreront afin d'examiner les conditions d’ajustement du Niveau de Consommation d’Energie Intermédiaire ou du Niveau de Consommation d'énergie Cible dans

Ces deux éléments sont ajustés pour correspondre à une année pleine. (...) / IV.

Ces deux éléments sont ajustés pour correspondre à une année pleine. (...) / IV.