Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c7f
8 juin 2017
8 juin 2017
Ordonnance n° 57 --------------------------- 08 Juin 2017 --------------------------- RG no17/ 00055 --------------------------- Yann Lucien X..., Virginie Ghislaine Michelle Y...
Source officielle3ème Ch.section B
69dd3e8ecdc6046d471f7644
9 avril 2026
9 avril 2026
par Me Sybille MERLE DES ISLES, avocat au barreau de VANNES DEFENDEUR : Madame [I] [P] épouse [F] née le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 2] (MAROC), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Virginie
Source officielleChambre Civile
6549e309bc1a528318e09725
30 octobre 2023
30 octobre 2023
BOITEAU de la SELARL VIRGINIE BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA M.
Source officiellecr
6079a87d9ba5988459c4d7e5
9 avril 2002
9 avril 2002
Virginie, contre l'arrêt de la cour d'appel de Reims, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 2001, qui, dans la procédure suivie contre elle pour infraction au Code de l'urbanisme, a ordonné, à
Source officielleciv1
6137266ccd580146774256fc
1 décembre 1999
1 décembre 1999
mars 1997 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société FKO Music, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / de la société EMI Virgin
Source officielle5ème Chambre
635a21e8c549ea05a7cd2dd6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[L] [D] et Mme [W] [B] épouse [D] de leur demande en rectification de l'erreur matérielle ; Déboute M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91864
24 juin 2014
24 juin 2014
C/ Mme Virginie Hélène Z...
Source officielle5ème Chambre
6618cf197935f50008be44a9
10 avril 2024
10 avril 2024
- Sur les délais de paiement.
Source officielleChambre des Référés
663924a6d94801f110a59eb8
30 avril 2024
30 avril 2024
de 125.551,08 euros TTC arrêtée au mois de janvier 2024 inclus, - débouter la société SAJC de sa demande de délais, - à titre subsidiaire, dire que le défaut de paiement à bonne date d’une seule mensualité
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6788a0a3a1dbfbd5d79cd63e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Par jugement du 21 novembre 2022, le conseil de prud'hommes a condamné la société SFN au paiement de diverses sommes et a débouté M. [W] du surplus de ses demandes.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100091
28 janvier 2010
28 janvier 2010
Madame X... fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir débouté de sa demande tendant à ce que le contrat qu'elle a conclu avec monsieur Pierre Y..., le 1er mai 1997, soit annulé et à ce qu'elle soit indemnisée
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd94350
6 décembre 2018
6 décembre 2018
ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS, Madame Virginie G... épouse C... née le [...] à FONTENAY AUX ROSES (92260) [...] [...]
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C301020
28 novembre 2019
28 novembre 2019
N... et son épouse ont donné à bail des parcelles de vigne à la société U... N...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301490
15 décembre 2010
15 décembre 2010
est payable lors de la mise du local à la disposition de l'acquéreur ; que toutefois il peut être consigné en cas de contestation sur la conformité avec les prévisions du contrat ; Attendu que pour débouter
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69d73684cdc6046d479a7571
8 avril 2026
8 avril 2026
9ème Ch Sécurité Sociale ARRÊT N° N° RG 23/00794 - N° Portalis DBVL-V-B7H-TPT4 [1] C/ CPAM D'ILLE ET VILAINE Copie exécutoire délivrée le : à :
Source officielleChambre Correct. - LDI
670d74f364f81b1bb3118cdd
10 octobre 2024
10 octobre 2024
En l’espèce, les débours sont ignorés.
Source officielleChambre 1
67eef335b848dd6814c657a3
1 avril 2025
1 avril 2025
copie exécutoire à Maître Emilie BOURDON de la SELARL LACROIX JOUSSE BOURDON - 37, Maître Virginie CONTE de la SCP SCP PIGEAU CONTE MURILLO VIGIN GAZEAU - 15 le N° RG 22/01961 - N° Portalis DB2N-W-B7G-HP6K
Source officielle5ème Chambre
6a225ab5cdc6046d4737d8a1
4 juin 2026
4 juin 2026
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 04 JUIN 2026 Le quatre Juin deux mille vingt six, date indiquée à l'issue des débats du deux Avril deux mille vingt six, Madame Virginie
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91427
10 avril 2014
10 avril 2014
Arnaud A... et Mme Virginie Z... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc76bd3db21cbdd902e0
20 février 2013
20 février 2013
Véronique et Virginie ont par acte en date du 28 août 2010, confié la gestion de leurs gîtes à Jacques X....
Source officiellePage 14 sur 498