Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2202621_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2120312_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure ; - et les conclusions de M. Baccati, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2120313_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure ; - et les conclusions de M. Baccati, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200030_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure ; - et les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2105173_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Rabaté, président, Mme Pater, première conseillère, Mme Viallet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2023. La rapporteure, ML.
Source officielle2ème chambre
DTA_2105277_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure ; - les conclusions de M. Baccati rapporteur public ; - et les observations de M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2400173_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Le rapport de Mme Viallet, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2308823_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure, - et les observations de Me Stadler, se substituant à Me Gillioen, représentant M. A B.
Source officielle4ème chambre
DTA_2309477_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le rapport de Mme Viallet, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2402138_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2404177_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique.
Source officielle4ème chambre
DTA_2409390_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Viallet, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique.
Source officiellesoc
6137229fcd580146773ff3bb
17 avril 1996
17 avril 1996
Y... n'a jamais repris le travail; que dès lors, les constatations de l'expert selon lesquelles d'une part l'apparition de la hernie ne pourrait s'expliquer que par un effort plus violent que celui fourni
Source officiellecr
èce, pour dire n'y avoir lieu à suivrec/Mme D
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02989
22 janvier 2020
22 janvier 2020
volontaires, faits commis le 11 septembre 2011 ; "alors que le délit de violences volontaires, au sens de l'article 222-13 du code pénal, est constitué dès lors qu'il existe un acte volontaire de violences
Source officielleciv3
61372326cd58014677406128
16 décembre 1998
16 décembre 1998
que les époux Z... souhaitaient vendre une partie du domaine ; que Mlle de Chevron-Villette, fille de M. de Chevron-Villette, a fait connaître à Mme Z... ainsi qu'aux héritiers de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eefd
28 novembre 2011
28 novembre 2011
De cette union est issue un enfant, Violette, le 4 novembre 2007.
Source officielle3ème chambre civile
67eeed94b848dd6814c64520
2 avril 2025
2 avril 2025
à Ifs (14123) appartenant à la SCI Violettes, la société ACTION LOGEMENT SERVICES s’est portée caution de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201699
14 novembre 2013
14 novembre 2013
pris en leur qualité d'usufruitiers d'une propriété dont ils avaient cédé la nue-propriété à leur fille, le procès-verbal de délimitation amiable de parcelles signé par cette dernière, la SCCV Les Violettes
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103410_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
En l'espèce, il résulte des pièces du dossier que le ressort des écoles maternelles de la ville de Toulouse est déterminé par une délibération du conseil municipal en date du 11 décembre 2020.
Source officielleTrib. de Commerce
69fdc36dcdc6046d4708e7c2
10 avril 2026
10 avril 2026
dix avril deux mille vingt-six à laquelle siégeaient : Monsieur Bertrand MANGIN Président de la 2 ème Chambre, Monsieur Jean-Claude VARILH, Monsieur Benoît GERVAIS, Juges, assistés de Madame Laura VIOLETTE
Source officiellePage 14 sur 12994