Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 22 juillet 2021), l'un de ses clients ayant commandé à la société Robur la confection de vêtements de travail blancs, d'une qualité résistant à des lavages industriels fréquents

A..., mais également de l'annexe du contrat de travail de ce dernier qui mentionne, dans la rubrique consacrée aux conditions de travail, que s'il a été remis à cet employé un vêtement de protection et

Sur les deux moyens réunis, le premier pris en ses deux branches : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort (tribunal d'instance d'Orléans, 6 août 1991), qu'estimant qu'un vêtement

X... en qualité de représentant pour commercialiser sa collection de vêtements, a cessé son activité en novembre 1987 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement de commissions

contrat n'a été établi entre cette société qui établissait elle-même les factures et les sous-traitants ; que la société Le Fabricant prétend dans sa plaquette publicitaire réaliser le montage des vêtements

. ; "aux motifs que le rapport d'expertise comptable fait apparaître que le fonds de commerce des époux X... se composait d'une activité de vente de vêtements sur les foires et marchés et d'un magasin

lubrifiant, normalement situé sur la table de la machine, avait été retrouvé couché sur celle-ci, en raison de l'échec de la tentative de saisie effectuée par la victime, due à l'enroulement de ses vêtements

civiles et a condamné Gilbert A... à leur payer diverses sommes en réparation de leur préjudice moral et matériel ; " aux motifs que, en l'espèce, en circulant la nuit, sur une route non éclairée, vêtu

André Y..., demeurant ..., 2 / de la société Manufacture de Gants et Vêtements de Peau A.

unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 mars 1996), que la société Sari a reçu un mandat d'agent commercial pour la France destiné à la commercialisation de vêtements

la demande formée par la société Compagnie de représentation export vêtements enfants et la condamne à payer à la société [...]

21 novembre 1991), que la société S 13, titulaire de la marque Poivre blanc, a assigné pour contrefaçon et concurrence déloyale la société Carrefour, qui avait organisé une vente promotionnelle de vêtements

exploitait sous diverses enseignes des commerces de tissus pour ameublement a assigné en contrefaçon et en concurrence déloyale la société Ishwar, pour la commercialisation de modèles de robes et de vêtements

[V] confectionne et vend des vêtements notamment, depuis 2002, à la société Cache-Cache, qui a une activité de commerce de détail. 2.

Mane a assigné, après avoir fait effectuer une saisie-contrefaçon, en concurrence déloyale et contrefaçon d'un modèle de vêtement référencé Melody la société Otalia qui, elle-même, a fait effectuer une

(société X...) et la société Kléa ont confectionné des vêtements pour la société Faust qui leur fournissait le tissu ; que les sociétés X... et Kléa ont assigné la société Faust en paiement de factures

Y..., mandataire-liquidateur de la Société générale du vêtement, demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC de Limoges, domiciliée ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 novembre

salariés de la Somme est intervenue à l'instance ; Attendu que pour exclure l'indemnisation des dommages subis par le piéton, l'arrêt énonce qu'en marchant sur une chaussée de nuit, hors agglomération, vêtu