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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2204143_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 24 août 2022 et le 27 février 2024, Mme B A, représentée par Me Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle6ème chambre
DTA_2102673_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mai 2021, Mme D C A, représentée par Me Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00049_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 500 euros à payer à Me Traversini au titre de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200007_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Soli , rapporteur ; - et les observations de Me Sakashvili, substituant Me Traversini représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102663_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mai 2021, Mme A B, représentée par Me Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 avril 2021 par laquelle le préfet
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205788_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 décembre 2022, Mme B A, représentée par Me Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 novembre 2022 par lequel le préfet
Source officielle1ère chambre
DTA_2300264_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kolf, rapporteure, - et les observations de Me Nocard substituant Me Traversini, représentant Mme B.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303272_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Traversini, avocate de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2401887_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Traversini, avocate de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300772_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
l'Etat le versement à Me Traversini une somme de 900 euros.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01168_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
de l'Etat le versement à Me Traversini d'une somme de 1 500 euros.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01904_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
de l'Etat le versement à Me Traversini d'une somme de 1 500 euros.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2405454_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er octobre 2024 et des pièces complémentaires réceptionnées le 16 octobre 2024, Mme B A, représentée par Me Traversini, demande au tribunal
Source officielle1ère chambre
DTA_2405719_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 15 et 24 octobre 2024 et le 13 mars 2025, Mme C B, épouse A, ressortissante philippine, représentée par Me Traversini
Source officielle1ere Chambre
5fd9111d3a0807ab3018183d
23 juin 2020
23 juin 2020
Président de chambre, Mme Dominique JACOB, Conseiller, Mme Joëlle BLATRY, Conseiller, EXPOSE DU LITIGE Le 16 septembre 2004, la Société Générale a consenti à la SCI Auberge-Relais de Traverson
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01113_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 30 avril et le 1er août 2024 et le 9 décembre 2025, Mme D... épouse C..., représentée par Me Traversini, demande à la cour
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2403443_20250807
7 août 2025
7 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juin 2024, Mme A C épouse B, représentée par Me Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 mai 2024 par lequel le préfet
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C301069
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que le chemin traversant, à partir du chemin rural dit du « [...] » du nord-ouest vers le sud-est, les fonds [...] et [...], propriété des consorts G..
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200934_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
A B, représenté par Me Traversini, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a implicitement refusé de faire droit à sa demande de titre de séjour ;
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500434_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Myara, président-rapporteur ; - et les observations de Me Traversini, représentant la requérante. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...
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