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958 résultats pour « Thierry ROMAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372592cd5801467741ede5

Cassation

23 mars 1993

23 mars 1993

Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 21 octobre 1992, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département de la SARTHE, sous l'accusation de coups

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

ROMAND, Thierry

SIREN 407695741GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

07/08/2018

Voir →

CC

cr

6137257fcd5801467741e459

Cassation

16 novembre 1995

16 novembre 1995

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 17 juin 1994, qui, pour destruction volontaire d'un bien mobilier ou immobilier appartenant à autrui par l'effet d'un incendie

Source officielle
CC

civ1

61372152cd580146773f2cb8

Cassation

19 décembre 1990

19 décembre 1990

Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Lesec, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, Mme Z..., MM.

Source officielle
CC

cr

61372622cd58014677423388

Cassation

27 mai 2003

27 mai 2003

inverse, heurtait le véhicule de la prévenue sur l'avant droit ; qu'il était grièvement blessé et décédait à l'hôpital des suites de ses blessures ; que cet accident a eu un témoin en la personne de Thierry

Source officielle
CC

civ1

613720c3cd580146773ee31f

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

Z..., D..., B..., E..., A..., X..., Thierry, Averseng, Pinochet, conseillers, Mme Y..., M. Charruault, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

61372690cd5801467742692f

Cassation

13 mars 1997

13 mars 1997

Thierry, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 28 mars 1996, qui, dans la procédure suivie contre personnes non dénommées des chefs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7e5

Appel

17 février 2011

17 février 2011

née le 12 Décembre 1973 à LIEVIN (62800) demeurant ..., 62800 LIEVIN bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 09011 du 21/ 09/ 2010 représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués

Source officielle
CC

cr

61372543cd5801467741c4ee

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

Thierry, Y... Roland, B... Hervé, A... Jean, VIRON Patrice, D... Pierre, X... Christian, F... Sophie, épouse B..., E...

Source officielle
CC

soc

613720cbcd580146773ee6e4

Cassation

4 mai 1988

4 mai 1988

. ; 39°) Monsieur Roland XW..., demeurant à Reims (Marne), ... ; 40°) Monsieur Hasan U..., demeurant à Reims (Marne), ... ; 41°) Monsieur Gérard R..., demeurant à Reims (Marne), ... ; 63°) Monsieur Joël

Source officielle
CC

civ1

613720bccd580146773edf62

Cassation

9 février 1988

9 février 1988

Rolland, ces deux dernières prises en qualité d'héritières de Mme Paul C...

Source officielle
CC

soc

61372380cd5801467740a9db

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

Thierry XY..., demeurant ..., 2 / de M. Jean Rey R..., demeurant ..., 3 / de M. Pierre O..., demeurant ..., 4 / de M. Jean-Claude K..., demeurant ..., 5 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372268cd580146773fcb78

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Roland X..., demeurant 39, place Jean Moulin à Moulins (Allier), 5 / de la compagnie d'assurance Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est à Niort (Deux-Sèvres), 6 / de M.

Source officielle
CC

cr

6137258ecd5801467741ec02

Cassation

29 novembre 1993

29 novembre 1993

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 17 octobre 1991, qui, dans les poursuites exercées, contre le premier, des chefs d'escroquerie, complicité d'escroquerie

Source officielle
CA

ETRANGERS

660e43090740db0008fa92f5

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[H] [L], par déclaration reçue au greffe de la cour d'appel de ce siège le 1er avril 2024 à 16 h 20 ; Vu l'appel interjeté par Maître Roman SANGUE venant au soutien des intérêts de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f5bd3db21cbdd89a59

Appel

6 août 2007

6 août 2007

(Le Ravel) 97490 SAINTE-CLOTILDE Représentant : Me Alain ANTOINE (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTERVENANT VOLONTAIRE Monsieur Roland A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc8c

Appel

5 février 2008

5 février 2008

né le 20 Septembre 1957 à ROMANS SUR ISERE Demeurant... 26200 MONTELIMAR représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Guillaume BLANC, avocat Madame Geneviève Y...

Source officielle
CC

civ3

61372255cd580146773fc1d6

Cassation

22 novembre 1994

22 novembre 1994

Rolland (Drôme), 53 / Mme Pasqualina XU..., 54 / M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008007078

Admin. suprême

10 mai 1999

10 mai 1999

Thierry X..., Mme Simone I..., M. René K..., M. Jean-Claude YG..., Mme Janine YV..., M. Gérard YB..., M. YE... CHOMAT, Mme Marie YJ..., M. Jean-Pierre XP..., M. Francis ZA..., M. Jean XH..., M.

Source officielle
CC

civ1

613720f8cd580146773efeb0

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Roland XR..., 35°/ de Mme Danièle ZY..., épouse XR..., 36°/ de Mme Raymonde XT..., 37°/ de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03449

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Thierry X... avait accusé M.

Source officielle