en eût été délibéré par les magistrats ayant assisté aux débats, dans l’affaire opposant : DEMANDEURS Monsieur [I] [R] né le [Date naissance 2] 1979, demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Sophie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Sophie Lésineau, conseillère Madame Valérie Collet, conseillère

Cédric SAUNIER, Conseiller Mme Anne-Sophie WILLM, Conseiller Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2] UNION SYNDICALE CGT DU COMMERCE DE LA DISTRIBUTION ET DES SERVICES DE [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Tous deux représentés par Me Marie-Sophie

Juin 2016 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES N° RG : 13-00510 Copies exécutoires délivrées à : la AARPI BJMR Avocats la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES Me Sophie

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 04 mai 2011.

] [V] [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : défaillante [L] [Z] [Adresse 3] REPRESENTANT(S) : défaillante L'AFFAIRE A ETE DEBATTUE LE 19 NOVEMBRE 2024 EN AUDIENCE PUBLIQUE ASSISTE AUX DEBATS DE Maître Sophie

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Janvier 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie

DUMURGIER, président, et par Sophie PENEAUD, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire

au barreau de PARIS, toque : D1595 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mai 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie

En estimant, d'une part, que la perception des quatre éoliennes projetées depuis le château de Thiolent serait atténuée par des massifs de végétation, d'autre part, que leur éloignement du sommet de la

Il était prévu, en contrepartie, le versement d'une soulte de 158.728,89 euros, après déduction d'un passif de 34.728,89 euros.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Greffier

Section D no327 lieudit " La Binoterie " - ordonné l'attribution préférentielle à Monsieur Jean-Claude C..., à charge de soulte, des parcelles suivantes : - sises commune de Doumely-Begny (Ardennes) cadastrées

Adresse 2] représentée par Me Frédéric TEISSIER, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Mathilde TEISSIER, avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS PRÉSIDENT :Madame LEYDIER Sophie

Juillet 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré: - Isabelle BORDENAVE, présidente - Georges PÉGEON, conseiller - Géraldine AUVOLAT, conseillère assistée pendant les débats de Sophie