SEKKAKI, conseillers, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt par défaut ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

SEKKAKI et Mme MARTINEZ, conseillers, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties

SEKKAKI, Conseillers qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffière lors des débats : Mme SOUCHÉ ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les

Jean-Marie X..., demeurant 14, place du Village, 38180 Seyssins, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

SEKKAKI, conseiller faisant fonction de président, M.

SEKKAKI, conseiller faisant fonction de président, M.

The court-appointed expert in forensic medicine, Dr D., who had performed the autopsy, had concluded that the cause of T.P.’s death had been sepsis.

donné un avis favorable pour une chirurgie sous anesthésie générale à partir du 8 octobre à 17 heures, le docteur [D] avait elle-même retenu l'hypothèse d'une collection surinfectée entretenant le sepsis

de cause qu'une rupture de prothèse n'aurait eu aucune incidence dommageable pour Mme [X] dès lors que le parcours chirurgical qu'elle a connu à dater de janvier 2001 était rendu nécessaire par le sepsis

Sefik X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Seddik E..., demeurant ..., 7 / de M. Georges F..., demeurant ..., 8 / de M. Norbert H..., demeurant ..., 9 / de M. Georges I..., demeurant ..., 10 / de M.

elle a été victime d'une faute médicale dans les conditions de sa prise en charge par le CHU de Rouen à compter du 14 août 2012 ; - il en est résulté une fistule biliaire, un cholépéritoine et des sepsis