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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-E6Z2 S.A.R.L. CHELMASc/S.A
628490ab498a54057d102fd8
17 mai 2022
17 mai 2022
de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth JUNGBLUTH, président de chambre Monsieur Cédric LECLER, conseiller Mme Sandrine
Source officielleChambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98e9
18 avril 2024
18 avril 2024
plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, Présidente de chambre, Olivier MANSION, Président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIERS : Sandrine
Source officielle2ème chambre section B
66b30e012f025c562a98890d
5 août 2024
5 août 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Sylvie DODIVERS, Présidente de chambre Mme Laure MALLET, Conseillère Mme Sandrine IZOU, Conseillère GREFFIER : Madame Véronique PELLISSIER, Greffière
Source officielle9ème chambre 1ère section
6684455b8bcff606d9c53c27
2 juillet 2024
2 juillet 2024
plaidant, vestiaire #B0230 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Anne-Cécile SOULARD, Vice-présidente, Monsieur Patrick NAVARRI,Vice-président, Madame Marine PARNAUDEAU, Vice-présidente, assistés de Madame Sandrine
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65a6d34947251e2b2423479c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Avocats : la SCP AVOCAGIR COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Anne MURE, Vice-Présidente, Madame Marie-Elisabeth BOULNOIS, Vice-Présidente, magistrat rédacteur, Madame Sandrine
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472826.20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
que ces emplacements doivent disposer d'une connectivité, d'un éclairage et d'une assise offrant aux agents des conditions de confort, d'ergonomie et de sécurité permettant d'y travailler au moins une demi-journée
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61638eeb0d12e998c06d9d32
9 décembre 2010
9 décembre 2010
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise FROMENT, président Mme Claudette NICOLETIS, conseiller Mme Marie-Ange LEPRINCE, conseiller Greffier : Mademoiselle Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253c985bd3db21cbdd888fc
26 septembre 2006
26 septembre 2006
VERDIER, avocat au barreau d'EVREUX INTIMEE : Société LE GROUPE PIERRE LE GOFF NORMANDIE venant aux droits de la société SERPICO 15-19 rue Etienne Dolet 76140 LE PETIT QUEVILLY représentée par Me Sandrine
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
615e0d0ec25a97f0381f4b8b
29 janvier 2015
29 janvier 2015
par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Caroline NORMAND COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Christine PARENTY, Président de chambre Philippe BRUNEL, Conseiller Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
615e0d95c25a97f0381f4e17
4 mars 2015
4 mars 2015
Mai 2011 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° 08/01111 APPELANTE Madame [F] [O] épouse [W] [Adresse 3] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928d8
22 octobre 2015
22 octobre 2015
.-19520 CUBLAC représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Sandrine BERSAT, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 08 JUILLET 2005 par le TRIBUNAL
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201718
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Or le conseil de Monsieur Thomas X... devant la cour d'appel, Me Sandrine Jabouley-Delahay affirme avoir reçu du conseil de la société LKG, les bulletins de paie en copie et non en original, par bordereau
Source officielleCellule juge unique
DTA_2501457_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
ne comporte de risques manifestes pour la santé et la sécurité des occupants et n’est pas inadapté à la situation de sa famille constituée d’elle-même et de ses sept enfants âgés de 16 ans à 1 an et demi
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11292
24 octobre 2018
24 octobre 2018
Que la marge brute utilisée pour le calcul des commissions de Mme Séverine Della B...
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6867653a9f40b42a26419cbc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre, rédactrice Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Sandrine
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6036df38a5d1497cdf010ead
9 juillet 2015
9 juillet 2015
Dans le cadre de la confection des numéros 51 à 59, soit pendant quatre ans et demi, il a été confié à M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6a113a88cdc6046d47a69a90
21 mai 2026
21 mai 2026
légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] Représentés par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Laurent DEMAR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6970d569cdc6046d471d5a49
20 janvier 2026
20 janvier 2026
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Greffière lors des débats : Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e29c
22 juin 2011
22 juin 2011
représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour, assisté de Me Isabelle SANDRET-DUPUY, avocat au barreau de CORREZE INTIMES --- = = oO § Oo = =--- Selon calendrier de procédure du Conseiller de la
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
A.M. de Chardon, - Mme Paulette Hecker, - Mme Sandrine Lepley, - Mme Katy Lintz, - M.
Source officiellePage 14 sur 31