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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101188
24 octobre 2012
24 octobre 2012
les consorts X... de leur demande d'annulation des actes de notoriété établis, le 12 mai 2003, par le juge des tutelles du tribunal d'instance de Basse-Terre en ce qu'ils ont dit que Mmes Hélène et Roselyne
Source officiellesoc
613722a8cd580146773ffb71
19 mars 1996
19 mars 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rousselin - Matelot Villages Hôtel, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleCour d'Appel
6253cb7bbd3db21cbdd8d9b6
23 mars 2011
23 mars 2011
No 11/00200 JONCTION et 11/234 AFFAIRE : SOCIETE NEO SECURITY VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE G4S SHARED SERVICES C/ Roselyne X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd94712
29 août 2019
29 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE ARRET RECTIFICATIF GROSSES + EXPÉDITIONS : le 29/08/2019 la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES la SCP MERLE-PION-ROUGELIN ARRÊT du :
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300306
11 mars 2014
11 mars 2014
Louis Z... et Mme Roseline Z..., épouse B..., à Mme Louise C..., épouse X..., pour le 1er novembre 2007, D'AVOIR déclaré, par conséquent, M. et Mme Maurice X... mal fondés dans l'ensemble de leurs autres
Source officiellePOLE SOCIAL
69809afacdc6046d479f8b01
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Président : Maud BARRE, Vice-Présidente Assesseur : Patrick CAMPAGNE, Assesseur représentant les travailleurs salariés Assesseur : Alexandre MARTIN, Assesseur représentant les employeurs Greffier : Roselyne
Source officiellePOLE SOCIAL
696550ebcdc6046d47104c9a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
le 09/01/2026 aux parties [5] Jugement rendu le 09 JANVIER 2026 par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Madame Roselyne
Source officiellePOLE SOCIAL
697d1b61cdc6046d47530555
9 janvier 2026
9 janvier 2026
aux parties Me Christian TOURRET Jugement rendu le 09 JANVIER 2026 par Madame Maud BARRE, Vice-Présidente siégeant en qualité de Présidente du Pôle Social du Tribunal judiciaire, assistée de Madame Roselyne
Source officielleciv1
60794beb9ba5988459c443ee
28 mai 1980
28 mai 1980
A MIS AU MONDE, LE 20 JUIN 1968, UNE FILLE, PRENOMMEE ROSELYNE, QU'ELLE A CONFIEE A UNE NOURRICE ; QUE, CETTE DERNIERE ETANT DECEDEE EN 1970, LA FILLETTE A ETE CONFIEE A UNE AUTRE NOURRICE, LA DAME A..
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007846441
30 novembre 1994
30 novembre 1994
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat de la section du Contentieux du Conseil d'Etat les 22 août 1991 et 29 novembre 1991, présentés pour Mme Roselyne de X...,
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd864a1
15 octobre 2002
15 octobre 2002
Dès lors, et sans qu'il y ait lieu d'examiner les autres moyens de l'intimée, il convient de confirmer le jugement en ce qu'il a fait droit à la demande de Madame Roselyne RAOUL DES Y... tendant à faire
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007892762
6 mai 1996
6 mai 1996
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés le 23 mars 1991 et le 21 juin 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Roseline X..., demeurant ... ; Mme
Source officiellecr
61372631cd58014677423aa6
30 octobre 2002
30 octobre 2002
largement les revenus déclarés ; que, par ailleurs, le prévenu possède des intérêts dans les SCI Z..., SCI Gora, SARL Corps et Biens et SARL Le A..., ceci par l'intermédiaire de prête-noms, tels que Roseline
Source officielleChambre 3-3
644a11e9656d26d0f8b57c47
26 avril 2023
26 avril 2023
[N] [D], associé et co-gérant de la SCI KONCEPT Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleChambre 1-2
665eae81b5277b000889418f
18 avril 2024
18 avril 2024
ROSELYNE représentée par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée par Me Patrice CIPRE de la SELARL PATRICE CIPRE, avocat au barreau de NICE, Appelante SYNDICAT DES
Source officiellecomm
6137209fcd580146773ec8e1
23 juin 1970
23 juin 1970
CONSERVA EN SES CAISSES, DE L'ACCORD DES PARTIES, LA FRACTION DE CE PRIX QUI DEVAIT ETRE PAYE COMPTANT, SOIT 35000 FRANCS, QUE, DESIGNE PAR AUTORITE DE JUSTICE COMME SEQUESTRE DE CETTE DERNIERE SOMME, ROUGELIN
Source officielleChambre civile
628dca3a14cc2751aa86b95a
17 mai 2022
17 mai 2022
LA ROBERTINE SANDWICHERIE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 17 MAI 2022 Décision sur requête déférant à la cour : Ordonnance du Conseiller de la Mise en
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e385
27 juin 2011
27 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 27 Juin 2011 APPELANTE : Mme Roselyne Y... épouse X... née le 02 Janvier 1949 à BRON (69500) ...
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007886710
15 janvier 1996
15 janvier 1996
Philippe F..., demeurant Route du Muy, Trans-en-Provence(83720) ; - l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES INTERETS DES RIVERAINS DE LA RN 555 "TRANS-EN-PROVENCE SAINTE-ROSALINE", dont le siège social se trouve
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007811608
12 octobre 1992
12 octobre 1992
Loïc Z..., demeurant ..., Mme Marie A..., demeurant à Roset-Fluans (25410), Mme Diane Z..., demeurant 43, route nationale à Roche-les-Beaupré (25220), Mme Sophie Z..., demeurant ..., Mme Roseline Z...,
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