Bleus, titulaire de la marque Les Relais Bleus et exploitant d'établissements hôteliers ; que des pourparlers ont eu lieu entre la société Pargest-Inhotel, l'association AFIR, regroupant les franchisés

Le 7 juillet 2020 la société Résine [A] Ile de France a encaissé le chèque d'acompte.

dans l'ordonnance de renvoi ou la citation qui l'a saisie ; que, en l'espèce, l'ordonnance de renvoi et la citation subséquente visaient des faits d'infraction à la législation sur les stupéfiants (résine

février 2001, le juge d'instruction de Lyon a renvoyé Hadjira X... devant le tribunal correctionnel de Lyon pour y répondre des délits d'importation ou d'exportation illicite de 150 kilogrammes de résine

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'infraction à la législation sur les stupéfiants pour avoir importé, acquis, détenu, transporté, offert et cédé de la résine

coupable d'avoir détenu des produits stupéfiants et des armes et recelé divers objets ; "aux motifs que Brahim X... soutient qu'il a dû toucher "sans faire exprès" le plastique ayant enveloppé la résine

répression et l'action douanière ; "aux motifs que le camion contrôlé le 7 août 2000 à Mionnay (Ain) et conduit par Noël X... ainsi que par son salarié Patrick Davis, transportait 187 kilogrammes de résine

Partie perdante, la société Concept Résine sera condamnée aux dépens de première instance et d'appel.

; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 26 septembre 2000), que la société civile immobilière Rieu Montagne (la SCI), qui avait donné à bail des locaux à usage commercial à la société Le Relais

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Propolis par le groupe Relais Vert

LE RELAIS DES NEIGES, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SELARL BOLLONJEON, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SELARL JURISOPHIA, avocats plaidants

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Reine Emballages, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

[Y] dans la SCI de la Reine, motif pris de l'absence de titre exécutoire valable, quand elle constatait que M.

sur le site dans une cage de fer ou une cote de maille ; qu'on y pratique de plus en plus le " feeding " sans que cette pratique donne lieu à de graves accidents, ce qui implique a contrario que les requins

usine sous la maîtrise d'oeuvre de la société Pingat Ingeniérie (société Pingat), a chargé du gros-oeuvre la société Raffo, depuis lors en liquidation judiciaire, qui a réalisé un revêtement de sol en résine

des Docteurs [S], [O] et [I] ; - RECEVOIR la société RELYENS MUTUAL INSURANCE en ses écritures et les dire bien fondées; - CONSTATER que la société RELYENS MUTUAL INSURANCE ne conteste pas le principe

Y..., ingénieur chimiste, a été successivement chef de production pour les résines de fonderie, puis ingénieur des ventes et responsable des ventes de résines ; que toute sa carrière s'est déroulée dans

la participation d'Aziz X... n'a été mis en évidence et relevé par la poursuite, Aziz X..., qui a toujours nié avoir participé au trafic qu'on lui impute, n'ayant pas été trouvé en possession de la résine