F... et neuf autres pilotes de ligne de la compagnie Air France, contestant la liste de classement professionnel des commandants de bord au motif qu'en 1989 et 1990, des pilotes moins anciens qu'eux avaient

DE LA STATION DE LA SEINE ET MODIFICATION DU REGLEMENT DE PILOTAGE DE LA SEINE, LES PILOTES DE LA STATION SUPPRIMEE SE TROUVAIENT TANT AU REGARD DE LEUR ZONE D'ACTIVITE QUE DES CONDITIONS D'EXERCICE DE

Y... qui pilotait une motocyclette, de nuit, en agglomération, a été blessé dans une collision survenue dans un carrefour en tentant de doubler l'automobile de M.

d'amende et de suspension de permis de conduire, et à indemniser les parties civiles ; "aux motifs que le 25 juin 1991, un accident de la circulation s'est produit à Landudec ; qu'une motocyclette pilotée

de la convention collective du 14 mai 1959 et 1er et 13 de l'accord d'établissement du 15 octobre 1987 précisant les horaires et conditions de travail et de rémunération des équipages des vedettes, pilotines

enregistré à son secrétariat le 4 avril 2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes de Vallet à sa demande de copie des procès-verbaux des réunions du comité de pilotage

X..., qui pilotait une motocyclette, a été grièvement blessé dans une collision de sens inverse avec un véhicule conduit par M. Y... ; que M.

jour, par semaine ou selon une autre fréquence), sur le choix de la précision de l'adressage (au rayon, à l'allée, au mètre linéaire, au rayon puis deux puis trois), sur l'existence d'un comité de pilotage

de Rivière-Pilote (97211).

A..., pilotant sa motocyclette, a percuté l'arrière d'un ensemble constitué d'un tracteur et d'une balayeuse qui circulait devant lui ; que, blessé, il a assigné en réparation de son dommage M.

[C] [M] a été poursuivi devant le tribunal correctionnel du chef d'homicide involontaire pour avoir percuté un plongeur avec l'embarcation qu'il pilotait. 3.

industriellement et subsidiairement à sa résolution pour défaut de conformité et vice caché, alors, selon le moyen : 1 / qu'en énonçant que la formule aurait été vendue en l'état dans le cadre d'un lot pilote

routier public, une moto devient une véritable arme par destination ; qu'au demeurant, le prévenu, qui est âgé de 43 ans et qui semble avoir effectué des études supérieures, en déclarant qu'il serait pilote

A... se trouvait en congé sabbatique depuis 1981 et qu'il n'avait pas utilisé la possibilité de reprendre son emploi de pilote de ligne à la date de son décès ; que les revenus à espérer de l'exploitation

, pour l'appareil précité ; que le 5 octobre 2010, l'un des pilotes, M.

que le prévenu était donc présent sur le site de Contes lors de la commission de l'infraction dont les conséquences ont été constatées par les services de police aux dépôts de Drap et du quartier de Pilon

Y... et 17 autres pilotes de la société Touraine air transport (TAT) sont devenus salariés, le 1er avril 1997, de la société Air liberté, par application de l'article L. 122-12 du Code du travail, cette

Z... et Y..., pilotes de la société Touraine Air transport (TAT), sont devenus salariés, le 1er avril 1997, de la société Air Liberté, par application de l'article L. 122-12 du Code du travail, cette dernière