C/ Mme Simone Y... épouse X... Mme Alexa Z... M. Jean-Pierre A...

Michel C...et à hauteur de 9/ 35ème par Mme Simona X....

Simone, - X...

C/ Simone Y... veuve Z...

Par la présente requête, la requérante, qui souhaite que son fils soit affecté au collège Pierre Weczerka, demande l'annulation de cette décision. 2.

Par un mémoire, enregistré le 19 octobre 2023, la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon déclare maintenir sa requête.

Simon ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

ARRÊT No du 16/05/2007 AFFAIRE No : 06/00314 BS/VB Jean-Pierre X..., Chantal Y... épouse X..., E.A.R.L. LA BAPHIE C/ Simone Y... épouse Z...

Vu les procédures suivantes : 1° Sous le n° 419315, l'association Collectif du Clos des Simons, M. et Mme E..., M. et MmeD..., MmeA..., M. et MmeB..., M. et Mme C...et M. et Mme F...ont demandé au tribunal

par l'entreprise de son choix pour terminer le chantier ; condamner par provision la société Simon à lui régler la somme de 122.892,98 euros ; condamner la société Simon à lui transmettre les documents

, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [J] [K] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [X]

de l'ordonnance du juge des Libertés et de la Détention près le Tribunal de Grande-Instance de Pointe-à-Pitre en date du 21 Mars 2017 PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS Monsieur Simon Y...

A cet égard, les factures versées concernent une chaudière (pièces 23 et 24 facture SARL I TEK EUROPE et l’attestation de livraison), une offre commerciale pour des travaux de gainerie tuyauterie (pièce

C / SARL STEBAS IMMOBILIER COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 18 MARS 2008 APPELANTE : Madame Simone X... divorcée Y...

Allemagne) Société ZURICH VERSICHERUNGSGESELLSCHAFT dont le siège est sis Direktion Fur Deutschland Zürich Haus Am Opernplatz - D 60313 FRANKFURT (Allemagne) représentées par la SCP MAYNARD - SIMONI

du 29 juin 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants et violences aggravées en récidive, a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces

Par lettre du 15 février 2006, Madame Simone Y...a saisi la CPAM de Valenciennes d'une action tendant à la reconnaissance de la faute inexcusable de son employeur.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code civil ; - l'ordonnance n° 2005-658 du 8 juin 2005 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.