[Z] a été victime le jour même de son embauche d'un accident du travail : il a été percuté par le bras d'une pelle hydraulique.

Cette décision a été signifiée à la société Kentseloc le 3 mars 2023 aux fins de restitution volontaire de la pelle.

La société CYM demande le remboursement de frais de location d'une pelle hydraulique de remplacement.

Mini pelle retournée en attente de diag La société AZUR BUILDING STUDIO verse une attestation de M.

que la société El Lunes a consenti un bail commercial à la société ouest automobiles le 30 octobre 1990 ; que celle ci a vendu son fonds de commerce et le bail qui y était attaché à la société Garage Pelve

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif du 27 février 2017, tel que rectifié par l'arrêt du 3 avril 2017, d'AVOIR prononcé la résolution pour vice caché du contrat de vente de la pelle à chenilles de marque

Madame Ifrah Y...soutient : - que l'enquête de police établit que monsieur C..., ouvrier employé sur le chantier en même temps que monsieur X... , a fait faire une brusque marche arrière à la pelle

Cette pelle a pris feu le 9 août 2007 et a été détruite, ce sinistre entraînant, en outre, la pollution du site.

A ETE EMBAUCHE EN QUALITE DE CONDUCTEUR D'ENGINS LE 1ER FEVRIER 1968 PAR LA SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS BONNARD-PACAUD (ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS) ; QU'IL FUT AFFECTE A LA CONDUITE D'UNE PELLE

décision : B N° RG 26/02253 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNDDH Décision déférée : ordonnance rendue le 20 avril 2026, à 12h12, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Alexandra Pelier-Tetreau

  Summary of the facts   Mr Van Pelt was convicted of drug trafficking and other drug-related offences by the Bobigny tribunal de grande instance on 22 February 1990.

Janvier 2007 du Tribunal de Grande Instance de CAEN-RG no 06 / 02059 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE-SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 17 JANVIER 2008 APPELANTE : LA SCI PELE-MELE

La SAS SRE a transmis à la société [R] un document de trois pages intitulé « offre pelle à chenille et équipements associés », qui décrit en page 2 la « pelle sur chenille Doosan DX140LCR-3 », et en page

Pendant le trajet, le bras de la pelle a heurté le tablier d'un pont et l'engin a été endommagé.

CONSTRUIRE UN IMMEUBLE SUR UN TERRAIN QUI PORTAIT UN EDIFICE VETUSTE, CONFIA A LA SOCIETE FAEDDA LES TRAVAUX DE DEMOLITION DE CE BATIMENT; QUE, POUR EFFECTUER L'OPERATION, CETTE SOCIETE UTILISA UN TRACTO-PELLE

-Les opérateurs, après avoir découpé le bitume au moyen d'une disqueuse et décapé la zone de fouille avec une mini-pelle avec godet, ont sondé le sous-sol avec des pelles jusqu'à découvrir les fourreaux

3.0.1 et 5.0.1 : pelle mécanique sur barge avec bateau pousseur et pelle mécanique sur barge.

PELLIER ARNAUD MOUREN prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-François