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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
627df9500d41e0057d43e6ba
12 mai 2022
12 mai 2022
Olivier FOURMY, Premier Président, chargé du rapport.
Source officielleChambre sociale
6309b3f0a521cdc5630b7a51
25 août 2022
25 août 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
6520f5e0bb275d83183a3b30
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
6520f5e2bb275d83183a3b4e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
627df8390d41e0057d43e34a
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielle5e Chambre
615e0e5bc25a97f0381f555f
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT,
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a26b
18 janvier 2008
18 janvier 2008
en audience publique, devant la Cour composée de : P. de CHARETTE, président C.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b76
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Olivier C... à verser à M.
Source officiellePPROX_FOND
6685a28c1d2b47a9d8cd75a8
3 juillet 2024
3 juillet 2024
DU TRIBUNAL : Président : Olivia KAUFFMANN, Magistrat à titre temporaire Greffier : Clémence PERRET, DEBATS : Audience publique du 13 Mai 2024 JUGEMENT : Réputé contradictoire et en premier ressort
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c7
9 mai 2012
9 mai 2012
Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b20e6dc4cf860008dff54e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
FDI ASSOCIES agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant y domiciliés, représentée par Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre sociale
6870a1795b6604a26aae88a3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Katherine DIJOUX, conseillère
Source officielleChambre-1 civile et com.
68ef2a801643bddf8ff84e37
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Elle estime que la SCI Lem ne justifie pas de sa créance, l'extrait de compte produit étant insuffisant.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93888
4 janvier 2017
4 janvier 2017
Olivier Pierre X...
Source officiellecr
613725fdcd5801467742216f
20 février 2001
20 février 2001
Olivier, - la société SODICHAMP, - la société A...
Source officielleChambre sociale
6274bc802799a9057d5dd05d
5 mai 2022
5 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
668e2558fcf93851fdd646a1
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre 1-4
671b351b2edfb0b58c05e8b3
24 octobre 2024
24 octobre 2024
L'affaire a été débattue le 25 Juin 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Mme Véronique MÖLLER, Conseillère M.
Source officielle4e Chambre B
6162c1c334defd4c4b3b457a
27 novembre 2012
27 novembre 2012
NOVEMBRE 2012 HG N° 2012/455 Rôle N° 10/04353 [O] [T] épouse [G] [W] [G] [K] [G] C/ [P] [C] épouse [R] Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN Me Olivier
Source officielle5e Chambre
615e0d10c25a97f0381f4b94
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller, Madame Elisabeth WATRELOT,
Source officiellePage 14 sur 350