Olivier Duboureau, juge présidant l'audience, M. André Bélard, juge, Mme Béatrix Peret, juge, assistés de Mme Christine Charrier, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Olivier Y... ; que ce courrier est adressé à M. C..., Directeur Laboratoire ABIOC et supérieur hiérarchique de M. Olivier Y..., ainsi qu'à M.

Olivier X..., domicilié [...]                        , contre l'arrêt rendu le 1er décembre 2016 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Locam

COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 07 MARS 2017 RG : 15/ 00409 Olivier X...

Attendu que la carence du débiteur ne permet pas de poursuivre la procédure de redressement judiciaire. Attendu que le montant des créances s'élèverait à 37.000 euros.

Olivier X..., ont chacune ouvert un compte professionnel dans les livres de la Société Marseillaise de Crédit (la banque).

Vu les dernières conclusions signifiées et déposées le 17 avril 2014 par la SELARL Olivier BUISINE , ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de cession de la société BBR, qui demande à la cour

Olivier CHAVANE DE Y... - Représentant des créanciers de la S.A. QUASAR, SCP MICHEL ET VALDMAN - Commissaire à l'exécution du plan de la S.A. QUASAR, S.A.

APPELANT Monsieur Olivier X..., demeurant [...]

critique du moyen est inopérante ; Sur les quatrième et cinquième moyens du pourvoi principal, pris en leurs diverses branches, ci-après annexés : Attendu que ces moyens ne sont pas de nature à permette

X... ne pouvait pénétrer avec M.

Olivier X...

Olivier, - C...

Olivier X..., il a été convenu que : - le contrat de travail liant M. Olivier X...et la société GEFAC était rompu ; - M.

Olivier Duboureau, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Béatrix Peret, juge présidant l'audience, M. Félix Mayer, juge, M.

Olivier Duboureau, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Béatrix Peret, juge présidant l'audience, M. Félix Mayer, juge, M.

Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 29/04/2026 où siégeaient : Mme Béatrix Peret, présidente, M. Olivier Dubois, juge, M.

Olivier Duboureau, juge présidant l'audience, M. André Bélard, juge, Mme Béatrix Peret, juge, assistés de Mme Christine Charrier, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Olivier Duboureau, juge présidant l'audience, M. André Bélard, juge, Mme Béatrix Peret, juge, assistés de Mme Christine Charrier, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Olivier Duboureau, juge présidant l'audience, Mme Béatrix Peret, juge, M. André Bélard, juge, assistés de Mme Christine Charrier, greffier. La minute du jugement est signée par M.