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336 résultats pour « Nonfoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

ELOIGNEMENT

DTA_2600327_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

qui indique qu’il a eu sa compagne et ses enfants au téléphone depuis le centre de rétention et que son absence cause des difficultés pour la garde des enfants et a obligé sa compagne à prendre une nounou

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10080

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

femmes, ne recoupent pas ceux des vêtements de nuit de la marque SENORETTA qui s'adressent à un public beaucoup plus adolescent, oscillant entre la petite demoiselle et la grande enfant, goûtant les nounours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f79

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Elle a mentionné, que selon elle, la demande présentée est surtout motivée par les souhaits de la grand-mère paternelle, alors que l'intérêt de l'enfant est de rester avec sa nounou qu'il considère comme

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:1216JUD002557905

Admin. suprême

16 décembre 2010

16 décembre 2010

the Offences Against the Person Act 1861 (“the 1861 Act”): “Every woman, being with child, who, with intent to procure her own miscarriage, shall unlawfully administer to herself any poison or other noxious

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0627DEC002649902

Admin. suprême

27 juin 2006

27 juin 2006

Against the Person Act 1861 (“the 1861 Act”) provides that: “Every woman, being with child, who, with intent to procure her own miscarriage, shall unlawfully administer to herself any poison or other noxious

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64ae4665a1775905dba3ba1b

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

épouse [W] demeurant [Adresse 44] [Localité 12] L'EARL [W] prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Localité 12] Tous les quatre représentés par Me Alain NONNON

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0503JUD007115601

Admin. suprême

3 mai 2007

3 mai 2007

    M me Nounou Gviniachvili, requérante, fait état de la peur des membres de la Congrégation, qui avaient tous vu auparavant à la télévision des scènes d'agression de témoins de Jéhovah par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c977bd3db21cbdd88683

Appel

13 juillet 2006

13 juillet 2006

13/07/2006ARRÊT NoNo RG: 05/03432JBC/VADécision déférée du 22 Mars 2005 - Tribunal d'Instance de TOULOUSE ( 03/4019)S.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6866152711adae0daca53335

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[U] sous-traite la fabrication de 'Nounours' enrobés en vrac auprès de la SAS [O] [U] Chocolatier.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

659f95ca3328fa00087a2506

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Il en est de la somme de 730,90 € relative aux charges salariales de la nounou, dont rien n'établit qu'elle est afférente à une période antérieure.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca83d6ee55d474223181b5

Appel

22 septembre 2020

22 septembre 2020

Mme [R] se prévaut également de courriels échangés avec sa fille [Z] [X] en avril 2017, à savoir : - un courriel qu'elle a adressé à 'sb [X]' le 06 mars 2017 rédigé ainsi 'NOUNOURS DES QUE TU AS LES

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0228JUD005110399

Admin. suprême

28 février 2002

28 février 2002

    A l’origine de l’affaire se trouve une requête dirigée contre la République italienne et dont des ressortissantes italiennes, M mes Ada   Gattone, Gilda Nonno, Addolorata Zotti et Anna

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cd95

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

né le 24 Juillet 1952 à TOULOUSE (31000) Demeurant ... 31000 TOULOUSE représenté par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assisté par la SCP NONNON-FAIVRE, avocat APPELANT d'un jugement rendu par le Tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a49

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

26/10/2006 ARRÊT NoNo RG : 05/04698AM/MB Décision déférée du 23 Juin 2005 - Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE - 05/1367F. LAUVERNIER Michel X... C/ Y... Christian Z... Liliane A.G.S - C.G.E.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Jean-Michel A... 5 Christian B... 6 Yann C... 7 Jacky Dc/S.A

6253c99ebd3db21cbdd88d02

Appel

27 novembre 2006

27 novembre 2006

Arrêt noNo RG : S06 0766Affaire :1 Joùl X... 2 Alain Y... 3 Alex Z... 4 Jean-Michel A... 5 Christian B... 6 Yann C... 7 Jacky D... c/S.A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65166eae788aac83189ea7cf

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[W] [Y] [X] oppose que dès lors qu'elle n'était pas d'astreinte toutes les nuits et qu'une autre 'nounou' était d'astreinte les autres nuits, force était de libérer les lieux.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

643a4307d83dbd04f5fb2bde

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

informations sur l'emploi du temps la veille et le déroulement de la journée pour l'enfant, et avoir appris de celle-ci que l'enfant 'aurait dit à son papa le mardi soir qu'elle ne voulait pas aller chez sa nounou

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

68f8669bcb86fa851c25cc17

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[P] [J] qui s'était engagé auprès de la nounou de ses enfants vivant dans des conditions difficiles à acquérir un logement qu'il lui louerait ensuite a dû abandonner ce projet à défaut d'apport suffisant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300388

Cassation

3 avril 2013

3 avril 2013

donc confirmée en son principe de ces chefs ; la cour confirmera en conséquence la décision en ce qu'elle a condamné la Sarl Sun Riviera Hôtel à payer la somme de 38 431, 70 euros HT au titre des nonfinitions

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100282

Cassation

9 mars 2011

9 mars 2011

pourtant lesdites sociétés enregistraient des bénéfices ; l'intimée perçoit des pensions de retraite pour un montant total mensuel de 1. 149 € ; l'appelant jouit de biens appartenant à une SCI du Mont Nono

Source officielle