Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 ème Chambre
DTA_2303626_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
. / Cas particulier d'un comble à la Mansart / Le comble à la Mansart est un comble dont chaque versant est formé de deux pans : le terrasson et le brisis, dont les deux pentes sont différentes.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301814_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
. / () / Les terrassons de toits à la Mansart ou pour les ouvrages de second œuvre, tels que chéneaux, bandes faîtières, arrêtiers, pourront présenter l'aspect et le grain du zinc, de préférence prépatiné
Source officielle2ème chambre
DTA_2113160_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
D'une part, il ressort des pièces du dossier que si quelques maisons de type traditionnel avec toits " à la Mansart " bordent le projet, son environnement immédiat est majoritairement composé de collectifs
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02981_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Mascarell pour M. et Mme A.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA02982_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hamon, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Mascarell pour M. et Mme C.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2510566_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
covisibilité s’apprécie depuis les espaces normalement accessibles par le public ; or, depuis le sol de l’église et de la tour de l’horloge le pylône ne sera pas visible ; - les observations de Me Julie Mascaro
Source officielle3ème Chambre
DTA_2311073_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
C A, ressortissant algérien né le 3 septembre 1964 à Mascara (Algérie), déclare être entré irrégulièrement sur le territoire français le 12 septembre 2012.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302589_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
B, ressortissant algérien né le 15 février 1985 à Mascara (Algérie), demande l'annulation de l'arrêté du 21 mars 2023 par lequel le préfet du Nord l'a obligé à quitter le territoire français sans délai
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00160_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 17 janvier 2024, 22 avril 2024 et 28 mai 2024, la société Les Hirondelles, représentée par Me Mascaras, demande à la cour,
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2513440_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
C..., - les observations de Me Massart substituant Me Scalbert, représentant Mme A..., assistée de M. E..., interprète en langue lingala. Elle conclut aux mêmes fins que la requête.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2309909_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Par un arrêté PC 092 062 22 D0052 du 8 février 2023, la maire de Puteaux a délivré à Mme E... un permis de construire en vue de la modification de la charpente par création d’un mansart avec lucarnes jacobines
Source officielle1ère chambre
DTA_2025915_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
. / - Secteur AUa1 : Les pentes de toit auront un pourcentage de pente minimum de 100 sauf dans le cas de la réalisation d'une toiture à la Mansart. () La toiture doit être recouverte de tuiles plates
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA00481_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Il ressort du contrat conclu par la SA Financière de l'Echiquier avec la société Marcard Stein et Co pour une prestation d'agent payeur que la nature de l'activité fournie consiste notamment dans le paiement
Source officielle5ème chambre
DTA_2404429_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier que si le projet, tel que modifié par le permis de construire modificatif délivré le 30 mars 2025, a maintenu la " toiture à la Mansart " prévue initialement, la pente
Source officielle1ère Chambre
DTA_2403736_20260209
9 février 2026
9 février 2026
D’autre part, si le projet envisage une toiture « type mansart revisitée » avec un angle arrondi, les choix opérés, qui ne sont pas prohibés par les dispositions du plan local d’urbanisme, l’ont été de
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2501584_20250212
12 février 2025
12 février 2025
B, ressortissant algérien né le 28 juin 1993 à Ghris Mascara (Algérie), déclare être entré en France pour la dernière fois le 23 septembre 2022. M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02147_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Camille Mascaro, représentant la commune de Wissant. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2206531_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
dernier niveau sera implanté avec un retrait minimum de 0,50 mètre de l'aplomb de la façade. () / - à un comble d'un seul niveau habitable, couvert à 2 ou plusieurs pentes, ou à comble brisé (comble à la Mansart
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200997_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
présente instance portant également révocation n'a pas pris en compte les nouveaux éléments qu'il a pu exposer en défense durant la séance du conseil de discipline qui n'a été, en réalité, qu'une " mascarade
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA02981_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Desvigne-Repusseau, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Mascarell, substituant Me Bornhauser, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
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