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Codes de loi français

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319 résultats pour « Mathieu DI MINO »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000036612206

—

Hydrobatidae (Procellariiformes) (*) Hydrobates matsudairae (Kuroda, 1922) Famille des Procellariidae (Procellariiformes) (*) Ardenna carneipes (Gould, 1844) : Puffin à pieds pâles Famille des Phoenicopteridae (Phoenicopteriformes) (*) Phoeniconaias minor

Article L2336-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 08

Code général des collectivités territoriales

Les montants correspondant à ces minorations sont acquittés par l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre auquel appartiennent ces communes. II bis.

Article 4

—

Phoenicoptéridés (Pélécaniformes) O Flamant nain (Phoeniconaias minor/Phoenicopterus minor). Threskiornithidés (Ciconiiformes) R Ibis chauve (Geronticus eremita). Ardéidés (Ciconiiformes) O Butor d'Amérique (Botaurus lentiginosus).

Article ANNEXE, 10

—

considérée sous un angle supérieur à 15 degrés dans le plan horizontal ; - soit hi l'altitude (exprimée en mètres et prise par rapport au niveau moyen du sol à l'endroit de la cheminée considérée) d'un point d'un obstacle situé à une distance horizontale di

Article Annexe I

—

Corse-du-Sud Serra-di-Ferro Inondations par choc mécanique des vagues 02/11/2023 05/11/2023 2 L'intensité anormale du phénomène est caractérisée au regard des effets conjugués de l'amplitude de la houle, du vent et de la situation météorologique lors

Article ANNEXE

—

Tosser-ar-C'Honifled, à Ros-Even. 29 Plomeur Dolmen de Lestrigniou. 29 Plounéour-Trez Menhir sud de Pontusval ou de Men-Oignon. 29 Poullan-sur-Mer Allée couverte de Ty-ar-C'Horriquet, à Lesconil. 29 Plougonvelin Abbaye Saint-Mathieu

LEGIARTI000049821532

—

L'absence d'intégration entraînera soit une minoration, soit une absence de financement de la part de l'Etat. Il sera donc nécessaire de produire un calendrier d'intégration des deux structures dans le cadre du processus de conventionnement. 2.2.

Article Annexe 3

—

sessile Quercus pubescens Chêne pubescent Quercus robur Chêne pédonculé Quercus suber Chêne-liège Salix caprea Saule marsault Sorbus aria Alisier blanc Sorbus aucuparia Sorbier des oiseleurs Sorbus torminalis Alisier torminal Ulmus minor

LEGIARTI000036621382

—

janvier 1953 ; -de 66 ans et 7 mois pour les assurés nés à compter du 1er janvier 1954 ; -de 67 ans pour les assurés nés à compter du 1er janvier 1955 ; ― pour les assurés nés entre le 1er juillet 1951 et le 31 décembre 1954 inclus, le coefficient de minoration

Article 2

—

Il lui est alors appliqué le coefficient de minoration fixé au 2° du I et au II de l'article R. 351-27 du code de la sécurité sociale.

Article Annexe

—

Mono et di-stéarates de saccharose ; 8.2. Mono et di-palmitates de saccharose ; 8.3. Mono et di-oléates de saccharose ; 8.4. Sucroglycérides des acides gras et des corps gras alimentaires. 9. Oxyde de dodécyl-diméthyl-amine. 10.

Article (suite 2)

—

16.6.2 Acrylonitrile Y S/P 2 2G Cont Non T1 IIB Non C F-T A Oui 15.12, 15.13, 15.17, 15.19 Adduct d'anhydride polyisobutényle Z P 3 2G Ouvert Non Oui O Non A, B Non Adipate de di

Article R211-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 67

Code de l'environnement

s.o. 57 Dichloro-di-is.o.propyl éther. 108-60-1 58 1,1-dichloroéthane. 75-34-3 60 1,1-dichloroéthylène. 75-35-4 61 1,2-dichloroéthylène. 540-59-0 62 Dichlorométhane. 75-09-2 63 Dichloronitrobenzènes.

Article Annexe

—

HAUTE-CORSE CORSE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SANT'ANDRÉA-DI-BOZIO 1 258 29277 SIZUN FINISTÈRE BRETAGNE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR BOURG SECONDAIRE DE SAINT CADOU 1 259 2B317 SANTA-REPARATA-DI-MORIANI HAUTE-CORSE

Article L2336-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 19

Code général des collectivités territoriales

Il est minoré, le cas échéant, des minorations mentionnées à l'article L. 2334-7-3.

Article 221-II-1/07-2

—

processus d'envahissement, y compris le stade qui précède l'équilibrage (s'il y en a un) jusqu'à ce que la position finale d'équilibre ait été atteinte. 1.1 Le facteur sj, pour tout cas d'avarie, quelles que soient les conditions de chargement initiales di

Article (suite 1)

—

Oui R Non A Non 15.11.2, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.19.6, 16.2.9 Acide diéthylènetriaminepentacétique, sel pentasodique de l', en solution Z P 3 2G Ouvert Non - - Oui O Non A Non Acide di

Article ANNEXE

—

14327 Hérouville-Saint-Clair. 14328 Hérouvillette. 14341 Ifs. 14344 Janville. 14357 Lassy. 14361 Lénault. 14365 Lion-sur-Mer. 14383 Louvigny. 14388 Maisoncelles-la-Jourdan. 14404 Martainville. 14407 Mathieu

Article 154

—

. - Au titre de 2009, les compensations calculées selon les dispositions des A, B et C sont minorées par application du taux de minoration prévu pour cette même année par l'article 48 de la loi n° 2008-1425 du 27 décembre 2008 de finances pour 2009 pour

Article (suite 1)

—

EN SOLUTION 17 Acide dichloro-2,2 propanoïque ACIDE DICHLORO-2,2 PROPIONIQUE 17 ACIDE DICHLORO-2,2 PROPIONIQUE 17 ACIDE DIÉTHYLÈNETRIAMINEPENTACÉTIQUE, SEL PENTASODIQUE DE L', EN SOLUTION 17 ACIDE DI

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