Mario, - Y...

Déplorant des désordres, la SCI MARCOS CINQ AVENUES a sollicité l’instauration d’une mesure d’expertise.

ATTAQUE AYANT DEBOUTE DAME X..., VEUVE Y..., DE SA DEMANDE TENDANT, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 340, ALINEA 1ER, DU CODE CIVIL - DANS SA REDACTION ANTERIEURE A LA LOI DU 3 JANVIER 1972 - A CE QUE MARIO

Vu la requête enregistrée le 8 novembre 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme X... de MARCO, demeurant ... ; Mme de MARCO demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le

Par acte de commissaire de justice en date du 18 février 2025, la SAS MARTO ET FILS a formulé les demandes suivantes : JUGER la société MARTO ET FILS recevable et bien fondée en ses demandes, CONDAMNER

Mario Z... demeurant ...

San Marco, demeurant ... ; M. San Marco demande l'annulation de la décision en date du 25 juin 1991 par laquelle le tribunal administratf de Marseille a autorisé M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUINZE JUIN DEUX MILLE ONZE APPELANTES : Madame Marjorie X... Y... ...

Marsa a sollicité en justice que la S.A.S. Lustr'Éclair soit condamnée à lui payer les sommes dues du fait de cette indexation.

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ AVIGNON ■ cabinet de Madame MARSOO juge des libertés et de la détention ORDONNANCE EN MATIÈRE D HOSPITALISATION SANS CONSENTEMENT N° MINUTE 2024/635 N° RG : N° RG 24/00877

BONOMELLI 10/12/1957 Torre Boldone Renato VICO 19/07/1958 Bergame   23375/10 08/04/2010 Andrea BREMBILLA 30/09/1967 Bonate Sopra Renato VICO 19/07/1958 Bergame Graziella POZZI 03/07/1943 Madone Mario

Il résulte de l'instruction que la SARL Marco Plage et M.

Mario X..., détenu à l'hôpital de La Timone à Marseille, 2° rejette la demande présentée par M.

MARCO POLO EUROPE prise en la personne de son Directeur Général dont le siège social est [Adresse 6] [Localité 3] (ESPAGNE) assistée de Maître Philippe GALLAND, avocat au barreau de PARIS (L0010)

La SARL Le Marco Polo déclare se désister de sa requête. Ce désistement étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il lui en soit donné acte.

Mmes A..., Z..., B..., et Y..., au service de la société CHAUSSURES MARCO-MARCEL OUIN et CIE, ont été licenciées pour motif économique par lettre du 14 novembre 2005.

de la société MARSA SECURITE PRIVEE, et la société MJA ès-qualités de liquidateur judiciaire de la société MARSA SECURITE PRIVEE, à verser à Madame [Y] [G] la somme de 31.151,30 € en réparation de son

X... ; que dans son courrier recommandé avec accusé de réception du 02/04/2013 la SAS Marsol adresse un avertissement à M.