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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chbre de l'expropriation
625bae5a44cde4277d1bd562
15 avril 2022
15 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame FERRANET, conseiller, faisant fonction de président de chambre, Madame BOURDON, conseiller, Madame ROCHETTE, conseiller, GREFFIER : Mme Marion
Source officielleChbre de l'expropriation
625bae5a44cde4277d1bd564
15 avril 2022
15 avril 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame FERRANET, conseiller, faisant fonction de président de chambre, Madame BOURDON, conseiller, Madame ROCHETTE, conseiller, GREFFIER : Mme Marion
Source officielleChambre 17
69a40d02cdc6046d4720a1d0
8 janvier 2026
8 janvier 2026
BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 8 janvier 2026 où siégeaient M. BREGER, Président, M. BERNARD, M.
Source officielle3ème chambre 3ème section
69cd6b07cdc6046d47c765d6
1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies certifiées conformes délivrées à : - Me Anne-Clotilde LEDIEU #B1209 - Me Marion AUBERT #K0116 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 25/06268 N°
Source officielleChambre civile 1
69735ebbcdc6046d47693f0f
12 janvier 2026
12 janvier 2026
social est 15 Boulevard de la Boutière - CS 28658 35768 SAINT GREGOIRE CEDEX, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentant : Maître Chrystelle MARION
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e325
29 juin 2011
29 juin 2011
cour : Jugement rendu(e) le 21 Janvier 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No RG : 08/01876 Copies exécutoires délivrées à : Me Marion
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110540
17 octobre 2019
17 octobre 2019
B... dans la société Marion, Mme V... considère que M.
Source officielle1re chambre civile
6263991b81d302277d8e8bee
21 avril 2022
21 avril 2022
Les dépens seront laissés à la charge de la Selas Pharmacie Brigitte Chalvet.
Source officielleChambre 16
69bef59ecdc6046d4779a0e0
23 janvier 2026
23 janvier 2026
BROUILLET, Mme BELLONNE-ROUX, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 23 janvier 2026 où siégeaient M. COHEN, Président, Mme LEONARD, M.
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
661430383bbdffcd91717c22
4 avril 2024
4 avril 2024
conforme délivrée le : à : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité du Raincy en date du 04 avril 2024 ; Par Madame Céline MARION
Source officielleChambre 3 A
6538b3857ffc2c8318edff57
23 octobre 2023
23 octobre 2023
MINUTE N° 23/394 Copie exécutoire à : - Me Marion BORGHI - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY Le 24.10.23 Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielleREFERES
678eaa06bfd75b73b3e409ba
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Il serait inéquitable de laisser à la charge de Madame [D] [C] l’intégralité de ses frais de procédure non compris dans les dépens, et il lui sera alloué à ce titre 1500 €.
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
697b0cfdcdc6046d47127236
26 janvier 2026
26 janvier 2026
[W] & ASSOCIÉS La SCP [C] [W]- [H] [W]- Florence MAS- [O] [S]-[W] - Anne Sophie VÉRITÉ- Marion CALMELS [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Florence MAS, avocat au barreau de LILLE régulièrement
Source officielleChambre 17
69a3ccebcdc6046d471bc661
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LO NEGRO, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 2 octobre 2025 où siégeaient M. BREGER, Président, M. LO NEGRO, M.
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
668d7ffe53e3bdd0778676e4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Francis MARTIN Copie exécutoire délivrée le : à :Me [V] [F] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1e5
9 juin 2011
9 juin 2011
Le juge a par ailleurs laissé à chacune des parties la charge de ses propres dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895c5
11 avril 2007
11 avril 2007
Suivant autorisation donnée par ordonnance du juge des tutelles d'EPERNAY du 17 mars 1999, Anne Q..., agissant en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de ses enfants mineurs Marion
Source officielleCHAMBRE CTX DE PROXIMITE
696009d2cdc6046d47ab13f9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
COUSIN-CERES de la SELARL MARION COUSIN CERES, avocats au barreau de MONT-DE-MARSAN Monsieur [D] [E] né le 18 Mars 1949 à [Localité 13] [Adresse 17] [Localité 7] représenté par Maître Marion COUSIN-CERES
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91938
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Marian X..., l'arrêt du 14 mai 2014 ne contient pas d'erreur de sorte qu'il n'y a pas lieu à le rectifier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93796
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Guillaume Y..., Marianne X... et Virginie Y... ont formé appel de cette décision le 15 octobre 2014.
Source officiellePage 14 sur 281