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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407948_20250102
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Jourdain de Muizon, avocate de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200375
17 février 2011
17 février 2011
par l'agence régionale d'hospitalisation de Provence-Alpes-Côte d'Azur, la caisse primaire d'assurance maladie du Var (la caisse) a notifié à la société Clinique internationale de Cannes - Clinica Jourdan
Source officielleChambre de vacations PC
69ea86c1cdc6046d474de7e3
16 avril 2025
16 avril 2025
Lionel JOURDAIN, juge M. Michel PAYAN, juge M.
Source officielleciv1
61372275cd580146773fd408
23 mai 1995
23 mai 1995
Pierre X..., demeurant ... à L'Isle Jourdain (Gers), 2 ) de Mme Marianne Y..., séparée de biens de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2504016_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Article 3 : L’État versera à Me Jourdain de Muizon, conseil de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5ce
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Charles JOURDAN France a déposé, le 25 mars 1986, auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle la marque verbale « L'INSOLENT » pour désigner notamment des produits de la classe 3 dont «
Source officielle7ème chambre
69eac371cdc6046d47524cf5
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Lionel JOURDAIN, juge prononcée publiquement par M. Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M.
Source officielle8ème chambre
69eaca81cdc6046d4752bf9c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Lionel JOURDAIN, juge prononcée publiquement par M. Jacques SULTAN, président Mme Aude WALTER, juge M.
Source officielle2ème chambre 2ème section
6705780e1296b51ba2b273a5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Par courrier du 25 mai 2023, la société Eden Parc a sollicité de la SAS Société d’Investissement Mes Demoiselles le versement de l’indemnité d’immobilisation. L’option n’a pas été levée.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200372
17 février 2011
17 février 2011
l'agence régionale d'hospitalisation de Provence-Alpes-Côte d'Azur, la caisse primaire d'assurance maladie de Montpellier (la caisse) a notifié à la société clinique internationale de Cannes - Clinica Jourdan
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2503660_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 25 mars 2025 et le 12 mai 2025, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2500016_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleciv1
61372093cd580146773ebd56
26 avril 1977
26 avril 1977
ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE IFFA-CRODO, AYANT CONSTATE QUE LES CHIENS DE SON ELEVAGE, QUI ETAIENT NOURRIS AVEC DES ALIMENTS COMPOSES FOURNIS PAR LA SOCIETE MAISON JOURDAN
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007747037
21 octobre 1988
21 octobre 1988
Yann et de Mme X..., née Marie Soizick Z..., - les conclusions de M. E.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2407650_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Jourdan en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre
69e99e96cdc6046d47369766
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officielle7ème chambre
69ef7fe5cdc6046d47b9c552
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Lionel JOURDAIN, juge M.
Source officielle7ème chambre
69efc509cdc6046d47c31074
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Lionel JOURDAIN, président M. Jean-Michel TREHET, juge Mme Isabel VIGIER, juge M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2508909_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
B..., représenté par Me Jourdain de Muizon, maintient ses conclusions sur le fondement de l’article L. 911-4 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2403963_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Article 3 : L’État versera à Me Jourdain de Muizon, conseil de M.
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