LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur René X..., 2°) Madame Hélène B... son épouse, demeurant ensemble à Marcillat-en-Combrailles

Marcel Y..., domicilié [...] , 2°/ à M. Frédéric Y..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; MM.

Marcel Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 8 avril 2003, qui, pour vol, faux et usage, l'a condamné à 700 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu

Donald Y... et Claude Z..., il existait un doute quant à la date de virement des fonds par rapport à celle du jugement d'ouverture et a prononcé la relaxe ; par contre, dans les cas de Yonnic A... et de Marcel

motifs que les faits reprochés au prévenu, sa participation au recel de véhicules volés en bande organisée, à leur immatriculation, est établie par les déclarations formelles et circonstanciées de Marcel

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 6ème chambre, en date du 25 septembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts

Marcel X..., la somme de 1 200 000 francs, valeur du fonds de commerce de M.

Fouret, conseiller, les observations de la SCP Boulloche, avocat de la MAF, de Me Guinard, avocat de la SCI Marly, les conclusions de M.

Marcel, - Y...

Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 21 février 1996, qui, dans l'information suivie, sur plainte avec constitution de partie civile de

interjeté appel d'un jugement ayant retenu que sa faute inexcusable était à l'origine de la maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières d'amiante dont était atteint son ancien salarié, Marcel

Attendu que tout jugement ou arrêt de condamnation doit constater l'existence de tous les éléments constitutifs de l'infraction retenue ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Mario C... et Marcello

Attendu que tout jugement ou arrêt de condamnation doit constater l'existence de tous les éléments constitutifs de l'infraction retenue ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Mario C... et Marcello

La société [J] a également consenti à la société Ambulance Saint Marcel une réduction de loyer de 3.600 euros hors taxes par an pendant les trois premières années du bail.

B, maire de Marcilly-lès-Buxy, comporte également la précision que " le cessionnaire s'engage à régulariser avec la commune de Marcilly-lès-Buxy un contrat sous seing privé de prestation de services pour

X... de caution avertie, la particulière implication de son père, Marcel X..., gérant majoritaire de la SCI Résidence Hermès, ainsi que de plusieurs sociétés familiales dans le montage de l'opération de

septembre 1996 sous l'inculpation de proxénétisme aggravé à l'égard de la même prostituée, n'a pas renoncé pour autant à son activité de proxénète qu'il a organisée depuis la détention en y associant Marcel