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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2303410_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Blin, présidente, - Mme Marchessaux, conseillère, - M. Fourcade, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2502523_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Marchessaux, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2502625_20251115
15 novembre 2025
15 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Marchessaux, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00121_20240920
20 septembre 2024
20 septembre 2024
Le rapport de Mme Marchessaux a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05221_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, - et les conclusions de M. Chanon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400624_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400007_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 18 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Blin, présidente, - Mme Marchessaux, conseillère, - M. Fourcade, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401384_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Délibéré après l'audience du 30 avril 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Blin, présidente, - Mme Marchessaux, première conseillère, - Mme Tomi, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500897_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marchessaux, rapporteure, - et les observations de Me Jeanne-Rose, représentant Mme A..., - le préfet n’étant pas représenté.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2601007_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Marchessaux, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, en qualité de juge des référés.
Source officiellecomm
613721e8cd580146773f8a68
4 mai 1993
4 mai 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Etablissements Marchal, dont le siège est route de Spada à Saint-Mihiel
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007949791
28 mars 1997
28 mars 1997
Vu la requête, enregistrée le 17 janvier 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SNC MACHERE MARCHAL, dont le siège est ..., représentée par Mmes Machère et Marchal, associées
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94506
29 mars 2019
29 mars 2019
Représentant : Me Nathalie MARCHESSEAU, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2018/011267 du 14/12/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officiellesoc
613721cacd580146773f7608
10 décembre 1992
10 décembre 1992
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Agence Marchal, dont le siège social est à Valbonne Sophia X...
Source officielleChambre 1-1
695f9011cdc6046d479d7292
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[S] [B] Représentant : Me Nathalie MARCHESSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [L] [K] épouse [B] Représentant : Me Nathalie MARCHESSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants à
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2216182_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 novembre 2022, M. et Mme A B, représentés par Me Marchesseau, avocat, demandent au Tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations
Source officielle1ère chambre civile
6970aa31cdc6046d471868f9
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Représentant : Me Stéphanie ANDRIVON, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEES : La SAS FABRE PROMOTION [Adresse 1] Représentant : Me Mandine CORTEY LOTZ de la SELARL CORTEY LOTZ & MARCHAL
Source officielleJuge des référés
ORCA_22NC03126_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Swann Marchal Rapporteur public ", et, page 3, la mention des " conclusions de M. Marchal, rapporteur public ", alors que le rapporteur public était M.
Source officielleChambre 1-5
67ef71728d5c08d4a262e6ba
3 avril 2025
3 avril 2025
Rôle N° RG 21/13020 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIB3I [E] [G] [X] [U] épouse [G] C/ [I] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne TEISSIER SELARL MARCHESSAUX-CONCA-CARILLO
Source officielleciv1
60794c399ba5988459c44ff3
12 juillet 1989
12 juillet 1989
X..., avocat, poursuivi disciplinairement pour avoir reçu de Mme Marchal, bénéficiaire de l'aide judiciaire, qui venait de percevoir une somme de 93 501,59 francs à titre d'arrérages de rente, la somme
Source officiellePage 14 sur 184