suivant : Attendu, selon l'l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période du 1er avril 1997 au 30 novembre 1999, l'URSSAF de Lyon (l'URSSAF) a notifié à la société Hoechst Marion

V..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 29 mars 2016 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Maillot Georges, société

Sur la fin de non-recevoir opposée par la SARL Maison Margot : 2.

Hotel Holding Gmbh, Marriott International Inc.

ont fait l'objet de différés d'amortissement par avenants du 25 juillet 2008 et du 28 juillet 2009 de l'hôtel Les Marmottes.

Banco Fonsecas et Burnay que sur le pourvoi principal formé par la société Victor diffusion ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 avril 1990), que la société Victor diffusion, qui a acheté du marbre

un tortionnaire" ; - Louisette X... évoque dans son livre l'arrestation de sa soeur Malika et de plusieurs membres de son groupe, qu'elle situe le 8 juillet 1957 (page 78 : "traquenard de la Petite Mascotte

Par un mémoire, enregistré le 15 mai 2025, la SARL Margot-Duclos Architectes Associés, représentée par Me Fay, informe le tribunal qu'elle se désiste de sa requête.

de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA S.A.R..L.

Par un mémoire enregistré le 4 décembre 2025, la SCI La Petite Marmotte déclare se désister de l’instance.

La salariée expose que la société Margot ne lui a pas versé la totalité des prestations servies par l'organisme de prévoyance AG2R.

REFERE RENDUE LE MARDI 17 JUIN 2025 par Marc SALAÜN, Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, N° RG : 2025R00129 - 2025R00258 - 2025R00337 SAS PYLA CAMPING C/ SARL MARLOTTE

En l’espèce, la SARL ANNA-MARGOT ne produit aucun justificatif de saisine de la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives.

La société Maison Margot a produit une pièce, enregistrée le 29 juin 2023. Vu les autres pièces du dossier.

[U] [V], domicilié [Adresse 1], pris tant en son nom personnel qu'en qualité de mandataire ad hoc de la société Les Marmottes, 2°/ la société Les Marmottes, société à responsabilité limitée, dont le

irrecevable comme étant prescrite, - condamné la société les Marmottes à supporter le coût des entiers dépens de l'instance, - condamné la société les Marmottes à payer à la société CIFD la somme de

(Dénonciation de conclusions délivrée à la requête de la SAS MAROTTE le 20 septembre 2011 à personne habilitée à recevoir l'acte) DÉFENDERESSE À LA SAISINE : INTIMÉE : SAS MAROTTE prise en

Lemercier 75017 PARIS représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me Jean DE ROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C 129, plaidant pour BEAUSSIER INTIMEES SOCIETE MAROTTE