LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ leroupe Drouot, société anonyme dont le siège est place Victorien Sardou, à Marly-Le-Roi (Yvelines

La Défense, anciennement compagnie d'assurances Groupe de Paris, ayant son siège 1, Place Victorien Sardou, 78160 Marly-le-Roi, défenderesse à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Photonetics, société anonyme, dont le siège social est à Marly-Le-Roi

Picards, 78160 Marly-le-Roi, représentée par son gérant actuellement en exercice domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1993 par la cour d'appel d'Amiens (1ère

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Monique X..., demeurant 7, square Grandchamp à Marly le Roi (Yvelines

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hubert, société anonyme, dont le siège est à le Port Marly (Yvelines

LE ROI, 65 rue des Montval, des médecins de spécialités différentes et/ou des professions paramédicales.

Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de Mme Maïlys Lange, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Sevaux, Mathonnet, avocat de la commune de Pierrefeu-du-Var

dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat, - les conclusions de Mme Maïlys

Roger ZN..., 23 / Mme XB..., épouse ZN..., demeurant ensemble ..., 24 / M.

Gaillard (Haute-Savoie), agissant tant personnellement qu'en qualité d'héritière de Monsieur Francis B..., 2°) Madame Eliane-France B..., demeurant 5, résidence les Chênes, avenue de Saint-Germain, à Marly-le-Roi

LE ROI'.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société anonyme Rhône Poulenc Rorer, dont le siège social est à Antony (Hauts-de-Seine

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et M. Cédric Fraisseix, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 27 décembre 2024.

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et Mme Nathalie Destais, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 20 mars 2024. Le président : Signé : M.

Cyril Roger-Lacan, assesseur, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et M. David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 28 février 2025. Le président : Signé : M.

du syndicat CFT était suffisamment établie ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi formé contre le jugement rendu le 10 juin 1975 par le Tribunal d'instance de Saint-Germain-en-Laye, siégeant à Marly-le-Roi

LOYER MODERE INTERDEPARTEMENTAL DE L'ESSONNE, DU VAL-D'OISE ET DES YVELINES, D'UN TERRAIN APPARTENANT A DAME X..., VISE, D'UNE PART, LE PROCES-VERBAL DE L'ENQUETE PARCELLAIRE OUVERTE A LA MAIRIE DE MARLY-LE-ROI