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2 916 résultats pour « MASSEIdu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2507056_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

la profession de masseur-kinésithérapeute à Malte. 9.

Source officielle
TA

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4ème chambre

DTA_2100504_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

B A, masseur-kinésithérapeute et dirigeant de la Selarl de masseurs-kinésithérapeutes B A, est venu s'installer dans les locaux à compter du 15 octobre 2018. 2.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100498_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

B A, masseur-kinésithérapeute et dirigeant de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (Selarl) de masseurs-kinésithérapeutes B A, est venu s'installer dans les locaux à compter du 15 octobre

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2403374_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

A... exerce la profession de masseur-kinésithérapeute sur le territoire de la commune de La Fouillouse (Loire).

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03261

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

B... en qualité de masseuse et esthéticienne, étaient contredites par l'attestation de M. X... A... , gérant de la société E2K qui exploitait le fonds de commerce et employeur de Mme U...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2500524_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

Disposant de trois mois pour statuer sur cette demande, par la présente requête le conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes et le conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000038196990

Admin. suprême

28 février 2019

28 février 2019

Article 3 : Le conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes du Rhône versera à M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008077052

Admin. suprême

3 novembre 1999

3 novembre 1999

; Article 1er : La requête de la FEDERATION FRANCAISE DES MASSEURS KINESITHERAPEUTES REEDUCATEURS est rejetée.

Source officielle
CE

9ème chambre

CETAT:CETATEXT000034487009

Admin. suprême

25 avril 2017

25 avril 2017

a un droit d'accès aux listes nominatives des masseurs-kinésithérapeutes employés par les structures publiques et privées et peut en obtenir copie./ Ces listes nominatives sont notamment utilisées pour

Source officielle
CE

5ème / 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000030484886

Admin. suprême

15 avril 2015

15 avril 2015

B... ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 31 mars 2015, présentée pour le Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes ; 1.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000034478505

Admin. suprême

21 avril 2017

21 avril 2017

des Hauts-de-Seine et autres ; - les représentants du conseil départemental de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes des Hauts-de-Seine ; - MM.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100499_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

B A, masseur-kinésithérapeute et dirigeant de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (Selarl) de masseurs-kinésithérapeutes B A, est venu s'installer dans les locaux à compter du 15 octobre

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100500_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

B A, masseur-kinésithérapeute et dirigeant de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (Selarl) de masseurs-kinésithérapeutes B A, est venu s'installer dans les locaux à compter du 15 octobre

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100501_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

B A, masseur-kinésithérapeute et dirigeant de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (Selarl) de masseurs-kinésithérapeutes B A, est venu s'installer dans les locaux à compter du 15 octobre

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100502_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

B A, masseur-kinésithérapeute et dirigeant de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (Selarl) de masseurs-kinésithérapeutes B A, est venu s'installer dans les locaux à compter du 15 octobre

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100503_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

B A, masseur-kinésithérapeute et dirigeant de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (Selarl) de masseurs-kinésithérapeutes B A, est venu s'installer dans les locaux à compter du 15 octobre

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100506_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

B A, masseur-kinésithérapeute et dirigeant de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (Selarl) de masseurs-kinésithérapeutes B A, est venu s'installer dans les locaux à compter du 15 octobre

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100507_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

B A, masseur-kinésithérapeute et dirigeant de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (Selarl) de masseurs-kinésithérapeutes B A, est venu s'installer dans les locaux à compter du 15 octobre

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100508_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

B A, masseur-kinésithérapeute et dirigeant de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (Selarl) de masseurs-kinésithérapeutes B A, est venu s'installer dans les locaux à compter du 15 octobre

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100509_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

B A, masseur-kinésithérapeute et dirigeant de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (Selarl) de masseurs-kinésithérapeutes B A, est venu s'installer dans les locaux à compter du 15 octobre

Source officielle