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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd9108e
5 février 2014
5 février 2014
Madame Lucette C... veuve A... ENTRE Monsieur Mounir X... Y..., demeurant ...
Source officiellecr
6137254dcd5801467741c9ac
26 novembre 1990
26 novembre 1990
ouvert au public, a condamné Michel X... à une amende de 300 francs ainsi qu'à des réparations civiles, et a déclaré Lucette Y... civilement responsable ; Joignant les pourvois en raison de la connexité
Source officielleChambre sociale
64b0e83fc42a2105dbc59ceb
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[K] et précise que [U] [J] est intervenu après que les lunettes furent tombées.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10855
21 juin 2018
21 juin 2018
réalité, son salarié ne lui aurait livré que la seule paire de lunettes de soleil Oakley.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61624d69ed30a8f5617382e5
9 octobre 2013
9 octobre 2013
précédemment visées, des parties ; Qu'il suffit de rappeler que les sociétés OXIBIS et LUN'ART, déploient concurremment leur activité dans la création, la fabrication et la commercialisation de lunettes
Source officiellecomm
6079d3659ba5988459c58e12
9 mai 1985
9 mai 1985
, LEURS SUCCURSALES ET LES RAYONS D'OPTIQUE-LUNETTERIE DES MAGASINS, NE POURRONT ETRE DIRIGES OU GERES QUE PAR UNE PERSONNE REMPLISSANT LES CONDITIONS REQUISES POUR L'EXERCICE DE LA PROFESSION D'OPTICIEN-LUNETIER
Source officielleciv2
607941169ba5988459c4034d
13 décembre 1972
13 décembre 1972
COTISATIONS IMPAYEES, L'URSSAF DE PARIS FIT PROCEDER A LA SAISIE DES MEUBLES ET OBJETS MOBILIERS ATTACHES AU FONDS DE COMMERCE EXPLOITE PAR SA DEBITRICE, DENONCA LA PROCEDURE LE 10 JUIN 1968 A LA SOCIETE LUBET
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10720
22 juin 2017
22 juin 2017
médicales l'empêchaient de porter les lunettes de sécurité ; qu'il est constant que le jour de l'audit il n'en portait pas ; qu'ainsi, sont produits des éléments permettant de constater que le salarié
Source officielle2ème chambre
DTA_2300621_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
acquéreur du fonds de commerce, soit 300 lunettes pour 4 950 euros, soit 16,50 euros l’unité.
Source officielleciv1
61372091cd580146773ebb80
24 février 1976
24 février 1976
la Cour d'appel a admis que l'écrit testamentaire était valable, les éléments intrinsèques et les éléments extrinsèques qu'elle a relevés, notamment la présence lors de la constatation du décès de lunettes
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2405390_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Lusset en qualité de juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle19e chambre
5fdc4cdb2cec2f70cc5eb93c
5 décembre 2018
5 décembre 2018
[Y] était amené à entreposer à son domicile du matériel professionnel et notamment des lunettes ; que M.
Source officiellecr
6079a7ea9ba5988459c4b631
20 juillet 1982
20 juillet 1982
LUCETTE DU CHEF D'OUTRAGES A JURES A L'OCCASION DE L'EXERCICE DE LEURS FONCTIONS ; VU LADITE REQUETE ; VU LES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 681 DU CODE DE PROCEDURE PENALE MODIFIE PAR L'ARTICLE 6 DE LA
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a3
6 mars 2013
6 mars 2013
défaillant Monsieur Jean Pierre X... ... 20090 AJACCIO assisté de Me François josé MARTINI, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie Françoise X... ... 75018 PARIS défaillant Madame Lucette
Source officielleChambre commerciale 3-1
697af92bcdc6046d470fa9fc
28 janvier 2026
28 janvier 2026
, dont montures de lunettes, lentilles de contact, verres de lunettes correcteurs et/ou solaires, étuis à lunettes ou pour lentilles de contact, lunettes et visières anti-éblouissantes, lunettes de sécurité
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007950066
30 avril 1997
30 avril 1997
Jean-François B..., Xavier Z..., Joseph Gaston A..., Joseph Y... et de Mme Marie-Lucette X... ; 2°) d'annuler, dans cette mesure, pour excès de pouvoir cette décision ; Vu les autres pièces du dossier
Source officielle1ère Chambre
6978a605cdc6046d47dbc20f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Monsieur [V] a été aidé par Monsieur [B] pour se relever, récupérer ses lunettes cassées et rechausser ses skis.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01030_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La SARL Lunette Immo, représentée par Me Jacquez Dubois, a produit des observations enregistrées les 3 juillet et 28 novembre 2023.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00616_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Sur le remboursement des frais de lunetterie : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd93971
27 janvier 2017
27 janvier 2017
COMMERCIALE OCEAN INDIEN DENOMME E EN ABREGE BFC OI 60 rue Alexis de Villeneuve 97400 SAINT DENIS Représentant : Me Henri BOITARD, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Madame Lucette
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