U... et la limite figurant sur ce même plan depuis la borne existant au nord (en limite de la parcelle [...] ) longeant le mur du bâtiment de la société Filiz, rejoignant et longeant celui des anciens

Par arrêté préfectoral du 5 septembre 1966, des opérations de remembrement ont été réalisées notamment sur le chemin n°19 longeant leur propriété, dont une partie a été conservée.

le cadre d’un élagage en têtard et, par conséquent, de prendre toutes les mesures nécessaires afin de faire procéder à l’abattage, l’élagage et la taille des peupliers situés sur la voie communale longeant

piétonnier, et que la condamnation des époux X... à "reprofiler" le talus pour mettre leur parcelle en conformité avec le plan d'occupation des sols, ne se limitait pas à l'aménagement de la partie longeant

Française né le 19 Octobre 1969 à CHAMEYRAT (19330) Profession : Adjoint technique, demeurant... 87000 LIMOGES représenté par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assisté de Me Frédéric LONGEAGNE

Y..., de la parcelle G 514, qu' «en l'absence de délimitation précise et certaine entre les deux parties du terrain longeant les façades des maisons respectives des parties (...) M.

Il soutient que : - la responsabilité du département du Nord est engagée en raison du défaut d'entretien normal de la bande de stationnement longeant la route départementale D 951 dans la commune de

Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors qu'il subit une atteinte à sa vie privée depuis l'ouverture au public en juillet 2022 de la courtine longeant au nord sa propriété qui

SCI Domaine des Longrais était en conséquence en droit de demander à M.

des copropriétaires les sommes suivantes : * 1 450 euros au titre de la remise en état de la baie existante entre le salon et l'entrée ; * 1 450 euros au titre de la remise en état de la cloison longeant

GS-iB liquidation judiciaire Grosse délivrée à Maître LONGEAGNE, avocat Le DIX SEPT AVRIL DEUX MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition

X... une indemnité de 35 000 F en réparation du préjudice résultant du débordement des eaux de pluie recueillies par les fossés longeant le chemin de la Frémonière qui se sont répandues le 10 août 1983

représenté par Me Frédéric LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES substitué à l'audience par Me DASSE, avocat. Madame Marie-Hélène A... Épouse Y... Z... de nationalité Française, demeurant...

L’expert note qu’une intervention a été réalisée les 13 et 14 décembre 2024 date de la contre visite mais ce par ajout de tôles rapportées au niveau des longerons arrière.

Il résulte de l'instruction que le mur litigieux, en particulier sur la section longeant la rue de l'Eglise, est un mur de soutènement de la propriété des époux E qui surplombe cette rue et qu'il a, ainsi

, à l'origine d'une fissuration de ce longeron.

B A demande au tribunal d'annuler la délibération du 17 novembre 2020 par laquelle le conseil municipal de la commune de Longueau a adopté son règlement intérieur.

ARRET No LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LONGUEAU C / URSSAF DE LA SOMME pc COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale cabinet A SECURITE SOCIALE ARRET DU 04 MARS 2008 ***

autorisée en agglomération, étant observé que la collision s'est produite à hauteur d'une intersection, et que le conducteur du véhicule Golf avait aperçu le cyclomotoriste qui circulait devant lui en longeant

devis accepté du 9 janvier 2015, la SCI Favarel a commandé à la SA Entreprise Malet la réfection du profilage et de l'enrobé de la surface du parking d'exposition de la concession, et la pose d'une longrine