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1 476 résultats pour « Lionel PIERRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00284

Cassation

24 mars 2009

24 mars 2009

commerce de boucherie, charcuterie, traiteur exploité à Oyonnax ; que par acte authentique du même jour, l'immeuble dans lequel était exploité le fonds de commerce a été vendu à la SCI Les Vieilles Pierres

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

662bf13fe266e89ef1189d31

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

DERBY GARIBALDI HOTEL [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Maître Lionel BUSSON de la SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0466 DÉFENDEURS Syndicat des copropriétaires

Source officielle
CC

soc

613721dacd580146773f81b0

Cassation

12 janvier 1993

12 janvier 1993

Lionel YZ..., demeurant Bouzincourt à Albert (Somme), ..., 588/ M. Régis YY..., demeurant à Albert (Somme), rue Principale Authuille, 598/ M.

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c93

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Jean-Pierre Pecchioli, demeurant 3, rue Racine, 34490 Thezan les Béziers, 39 / de M. Alain Perez, demeurant 41, rue Edouard Manet, 34500 Béziers, 40 / de M.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

680930b8fa1497b96f2d07da

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

représentée par Maître Scarlett-lauren Sirgue, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0497 Compagnie d’assurance BANCO VITALICIO ESPANA [Adresse 19] [Localité 1] ESPAGNE représentée par Maître Pierre

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019831948

Admin. suprême

26 novembre 2008

26 novembre 2008

Lionel M, demeurant ..., Mme Djema B, demeurant ..., M. Pierre L, demeurant ..., M. Olivier P, demeurant ..., M. Serge I, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa16

Appel

15 octobre 2007

15 octobre 2007

CREPIN, avoués à la Cour assistée de Me C..., avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur Pierre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba9f

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Jean-Pierre X....

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c1192ccdc6046d47a307f6

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Jérôme LINEL Président, M. Jérôme GAUDRIOT et M. Jean-Pierre SOULIE, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c11b42cdc6046d47a335e3

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Jérôme LINEL Président, M. Jérôme GAUDRIOT et M. Jean-Pierre SOULIE, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b52d

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Conformément aux dispositions des articles 786et 910 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre- Louis PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, a tenu seul l'audience

Source officielle
CA

Chambre 1-8

696931bbcdc6046d476dadb2

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Syndicat des Copropriétaires de l'ensemble immobilier LES MAS DE GUERREVIEILLE C/ [Y] [W] [P] [T] épouse [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65aa210da34ad100085817d1

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

AXA FRANCE IARD Caisse CPAM 13 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lionel SARFATI Me Pierre CECCALDI Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162ec236c9bddc8258475b0

Appel

8 février 2012

8 février 2012

Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Mai 2011 -Tribunal de Grande Instance d'AUXERRE - RG n° 08/01246 APPELANTS Monsieur [Z]-[A] [W] [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Maître Lionel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876c0

Appel

7 juin 2005

7 juin 2005

Pierre BOUYSSIC, Président M. Serge BERTHET, Conseiller M. Jean Claude DJIKNAVORIAN, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique A..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CC

civ3

6137217ccd580146773f427e

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

Jean, Lionel, Pierre J..., demeurant à Sept Vieilles Le Haut (Seine-et-Marne), 4°) M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

671b356e2edfb0b58c05ec2d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 06 Septembre 2024, Mme FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffière

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162a32b36ab09eb9a2fd858

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

APPELANTES SNC CRYSTALINE, dont le siége social est [Adresse 1] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SELARL GAUTHIER - SOHM en qualité de Commissaire au

Source officielle
CC

civ3

613722f6cd58014677403c75

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

Lionel XL..., demeurant ..., 15°/ de M. René XS..., demeurant ..., 16°/ de Mme Brigitte YB..., demeurant ..., 17°/ de M. Daniel J..., demeurant ..., 18°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110593

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Lionel Y..., domicilié [...] , 2°/ à la société Orid, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; M.

Source officielle

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