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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
650d302c71dfcd8318200c8f
5 septembre 2023
5 septembre 2023
de la SELARL LEONARD VIENNOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE INTIMÉ COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : PRÉSIDENT : Monsieur Michel WACHTER, Président de chambre.
Source officiellesoc
6137240bcd58014677411867
12 décembre 2002
12 décembre 2002
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'un arrêt de la cour d'appel du 26 janvier 2000 a dit que la maladie professionnelle dont avait été atteint Léonard
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2404628_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
A B, ayant pour avocat Me Leonhardt, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 avril 2024 du préfet des Bouches-du-Rhône portant refus de séjour et obligation de quitter le territoire français
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2606993_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
C..., représentée par Me Leonhardt, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision implicite par
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed80
15 décembre 2011
15 décembre 2011
De cette union sont issus trois enfants : - Timothée Henry Eric X... né le 22 novembre 1985, - Sixte Henry EricX... né le 4 décembre 1986, - Léonard Henry Eric X... né le 26 janvier 1988.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2503693_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
de l’Etat, de mettre à la charge de l’Etat la somme de 1 200 euros à verser à Me Leonard.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01803_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Renaud Thielé, rapporteur, - et les observations de Me Léonard pour M. B, présent à l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellesoc
613720f2cd580146773efb26
11 mai 1989
11 mai 1989
Raymond, demeurant Les Broues, à Saint-Claud (Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1985 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société LEONARD, dont le siège
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00642_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2023, Mme B, représentée par Me Léonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 16 janvier 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2502062_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Leonhardt, avocat de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02908_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Leonhardt de la somme de 1 200 euros sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.
Source officiellecr
6079a8829ba5988459c4dad9
23 février 1965
23 février 1965
PREVENTION ; QU'EN EFFET, DIT L'ARRET ATTAQUE, LE FAUX QUE CONSTITUE LA LETTRE SUSVISEE DU 9 SEPTEMBRE TENDAIT A ETABLIR, PAR UNE PREUVE ECRITE, LA CONVENTION SIMPLEMENT VERBALE INTERVENUE ENTRE LEONARD
Source officielle7ème chambre 1ère section
678aad515289c7662ca2c533
7 janvier 2025
7 janvier 2025
72000 LE MANS représentée par Me Véronique GACHE GENET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0950 Société SMABTP, en qualité d’assureur de LINEA BTP, de COTEC, d’ENTREPRISE ALVES et de SAINT LEONARD
Source officielle3ème Chambre
DTA_2107066_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
dernier état de ses écritures, d'annuler le titre exécutoire émis à son encontre le 24 juillet 2021 pour le recouvrement de la somme de 250 euros faisant suite à un abandon de déchets constaté rue Leonard
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301480_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros, à verser à Me Leonhardt, avocate de M.
Source officielle10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2200811_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01303_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2412173_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301508
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Léonard X...et ses trois filles, Jacqueline, Gilberte et Odile X...; que M.
Source officiellecr
613725accd5801467741faf2
29 mai 1996
29 mai 1996
Léonard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 13 novembre 1995, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement l'ayant condamné, pour outrage à personnes dépositaires de
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