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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c27b91cdc6046d47c3669d
20 octobre 2025
20 octobre 2025
FABRE, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c27c99cdc6046d47c37da7
20 octobre 2025
20 octobre 2025
FABRE, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85db1
15 mai 2002
15 mai 2002
DOSSIER N 01/03795 ARRÊT DU 15 MAI 2002 Pièce à conviction : néant Consignation P.C. : néant COUR D'APPEL DE PARIS 13ème chambre, section A (N , pages) Prononcé publiquement le MERCREDI 15
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa4e
4 septembre 2012
4 septembre 2012
Lionel X...
Source officiellesoc
613722eecd5801467740360a
26 novembre 1997
26 novembre 1997
Pierre XY..., 33°/ de M. Xavier XZ..., 34°/ de M. Jean XA..., 35°/ de M. Stéphane XC..., 36°/ de M. Arnaud XD..., 37°/ de M. Dominique XE..., 38°/ de M. Christophe XF..., 39°/ de M.
Source officiellesoc
613721c4cd580146773f7116
2 juin 1992
2 juin 1992
Jean-Philippe XC..., demeurant ... à Saint-Herblain (Loire-Atlantique), 20°) M. Lionel XA..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 21°) M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021136827
9 octobre 2009
9 octobre 2009
Lionel A et M.
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007632905
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Jean-Paul P..., demeurant à Lagnes (84800), Route de l'Isle ; - M. et Mme Jean-Pierre XC..., demeurant à Lagnes (84800), Quartier Remeirel ; - M.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023632358
23 février 2011
23 février 2011
Lionel A, demeurant ... ; M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025918185
14 avril 2008
14 avril 2008
Lionel A, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
PARIS du 16 décembre 1994, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/Pierre Z
61372570cd5801467741dbdd
29 novembre 1995
29 novembre 1995
Jeanne, épouse C..., - C... Myriam, épouse D..., - D... Jean-Pierre, - C... Lionel, - C... Vincent, - BOULET (OU : BOULE) Chantal, épouse C..., - B... Pascal, - C... Marie-Agnés, épouse B..., - X...
Source officiellecr
6137264ccd58014677424779
7 octobre 2003
7 octobre 2003
femme manifestement désemparée qui circulait à pied dans la rue un soir d'hiver, empruntant plusieurs directions ; que Jacques X..., dont le dossier révèle qu'il était toujours en quête d'aventures
Source officiellecr
éposé plainte pour vol, faux et usage de fauxc/Stéphane Z
613726a5cd58014677427587
30 mai 2007
30 mai 2007
Y... prétend être victime d'une machination alors que tout démontre que c'est lui qui a monté de toutes pièces un stratagème pour faire accuser Stéphane Z... ; que Jean-Marc Y... persiste dans l'erreur
Source officiellecr
édure suiviec/Lionel X
6137259dcd5801467741f359
11 février 1998
11 février 1998
quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER et de la société civile professionnelle Jean-Pierre
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69fd9f95cdc6046d47068dab
7 mai 2026
7 mai 2026
FABRE, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a83dddcdc6046d477cd856
10 avril 2025
10 avril 2025
FABRE, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a89b7acdc6046d47868f16
6 octobre 2025
6 octobre 2025
FABRE, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a89d00cdc6046d4786a4b6
6 octobre 2025
6 octobre 2025
FABRE, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a89d4acdc6046d4786a90f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
FABRE, président, et Monsieur Jean-Charles BURGUES, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d755
10 février 2011
10 février 2011
-59630 BOURBOURG représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Luc NINOVE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me QUENEZ Monsieur Pierre Z...
Source officiellePage 14 sur 71
JEAN PIERRE LIONNET CONSULTING
16/10/2013
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G.J.L., GUILLEMIN JEAN-LUC, GUILLEMIN, LIONNET, Jean-Luc, François, Jean, Pierre
Inscription complémentaire suite à achat
12/05/2011
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