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27 871 résultats pour « Jean- Michel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02108

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

Jean-Michel Y... jusqu'au 26 février 2013. Que M. Jean-Michel Y... en arrêt maladie du 08 mai 2012 jusqu'en février 2013.

Source officielle

Page 14 sur 1394

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DOCTEUR JEAN-MICHEL ROBERT

SIREN 937540607Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

23/08/2026

Voir →

Radiations

DAMOU, Brice, Jean-Michel

SIREN 901084954Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

23/08/2026

Voir →

Radiations

TEXIER, Jean-Michel

SIREN 933974834Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VARIN JEAN MICHEL

SIREN 533211553Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

23/08/2026

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Radiations

Golin, Paolo, Michel, Jean-Pierre

SIREN 106456833Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

23/08/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d69

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

RÉFÉRÉ du : 20 JANVIER 2016 ORDONNANCE No 17/ 2016 No RG : 15/ 04080 Jean-Michel X...

Source officielle
CC

civ1

X... le 8 septembre 2005, de sorte que ce dernier disposaitc/M. et Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2013:C100728

Cassation

3 juillet 2013

3 juillet 2013

Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté Monsieur Jean-Michel X... de toutes ses demandes dirigées contre les époux Y..., AUX MOTIFS QU'"il ressort des pièces de la procédure que

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01671

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Monsieur Jean-Michel Y... avait droit à 25 jours de congés payés par an.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100424

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Jean-Michel et de la page 23 du rapport d'expertise que M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c6ff

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

Le 16 mars 2006, Monsieur Jean-Michel Y...et Madame Pauline X...ont interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426e0e

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 2005, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de la société APROVAL, de Jean-Michel

Source officielle
TJ

Chambre 8 REFERES

6866e103d33109fd079b4a86

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

20] Rep/assistant : Me Jean-Michel SOURDIN, avocat au barreau de SAINT-MALO Monsieur [W] [U], né le [Date naissance 12] 1950 à [Localité 32], demeurant [Adresse 24] Rep/assistant : Jean-Michel SOURDIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b282

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

Que la requête présentée par Jean- Michel Y... doit, donc, être déclarée recevable en la forme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd8626a

Appel

22 mai 2002

22 mai 2002

Compagnie A G F Me Yannick GUGUEN Jean Michel MARTY, Claude RENAUD RG N : 99/01520 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt deux Mai deux mille deux, par Monsieur

Source officielle
CC

cr

6137260fcd58014677422a76

Cassation

30 novembre 1999

30 novembre 1999

Jean-Michel, - B... Christian, - Y... Manuel, - Z...

Source officielle
TJ

Référés civils

68e88b6d3ea43407b9fbb3c5

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

GRANDGUILLOTTE de la SELARL ARCADIO ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Madame [NE] [TK] née le [Date naissance 30] 1992 à [Localité 83] demeurant [Adresse 14] représentée par Maître Jean-michel

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Patricia Y

6137269ecd580146774271a6

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12e chambre, en date du 28 juin 2006, qui, dans la procédure suivie contre Patricia Y... des chefs de dénonciation calomnieuse

Source officielle
CC

cr

613725a9cd5801467741f961

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

Jean-Michel ; contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 22 octobre 1996, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420ff5

Cassation

11 décembre 2002

11 décembre 2002

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 14 janvier 2002, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis, 50 000 francs

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f575

Cassation

18 novembre 1998

18 novembre 1998

Jean Michel, - X...

Source officielle
CC

civ1

613723cacd5801467740e2ce

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Y..., ès qualités, de l'EURL Jean-Michel X... et de M.

Source officielle
CC

comm

613723cbcd5801467740e3ef

Cassation

17 juillet 2001

17 juillet 2001

Jean-Michel X..., demeurant ..., 2 / la société X...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007627854

Admin. suprême

4 mars 1991

4 mars 1991

Jean-Michel X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008130949

Admin. suprême

27 septembre 2002

27 septembre 2002

Jean-Michel X..., ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Marseille le 9 octobre 2001, présentée par M.

Source officielle