B... demande au tribunal de condamner le collège de Janzé à lui verser une somme de 20 000 euros au titre du préjudice moral subi en raison du refus de l’établissement scolaire de lui transmettre le code

Par deux contrats du 14 mars 2006, la société GE Capital Equipement Finance (GE Capital) a donné en location de longue durée à la société JAD PARCEL, deux véhicules utilitaires de marque NISSAN.

JANIX [Adresse 2] [Localité 4] représentées par Maître Judith BOURQUELOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0586 DÉFENDEUR Syndicat des copropriétaires du [Adresse 2], représenté par son syndic

Nous avons constaté dans le courant du mois de janvier 2008 la disparition de trois jantes en aluminium neuves. Nous avons donc procédé à une enquête interne pour retrouver ces jantes.

milieu au lieu-dit « le Rond-point » ; qu'au cadastre de 1954, ces allées ont été qualifiées de chemins ruraux et mentionnées sous les numéros 45 et 46 ; que le chemin n° 45 est appelé chemin du « Petit Jard

Il a aussi noté que le pneu avant droit a reçu des marques et que la jante a été enfoncée. Par la suite, il a produit un devis de réparation à hauteur de 10 705,69 euros.

and Gregor JANN against Switzerland lodged on 14 January 2020 communicated on 6 September 2021 SUBJECT MATTER OF THE CASE The applicants are the widow and son of Marcel Jann (born in 1953) who died from

Jan X... un titre de séjour ; 2°) rejette la demande présentée par M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE Audience publique du 15 Janvier 2025 Références : 2024L00418 / 2024J00124 Jugement prononçant la liquidation judiciaire de la SAS PNEUS ET JANTES EUROPE, [Adresse 1]

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société La Financière Janar

l'autorisation d'exploiter six éoliennes et un poste de livraison sur le territoire de la commune de Jans.

X..., Maître des Requêtes,- les observations de la SCP Mattei-Dawance, avocat de Mme Jane Y..., - les conclusions de M.

Italie (n o 3528/03) Janes Carratù c.

N° RG 19/04556 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MOOY Décision du Tribunal de Commerce de VILLEFRANCHE TARARE au fond n°2018j00031 du 16 mai 2019 SARL PARQUETERIE JANOD C/ SASU LOIRE MATERIAUX

D à la société JAD ont été apurées ; elles ont fait l'objet d'une compensation avec le rachat de ses parts par la société ; - les sommes correspondant aux travaux effectués par la société JAD pendant

Article 2 : La société Jan Kooren est relaxée des fins de la poursuite engagée contre elle sur le fondement du procès verbal du 4 avril 1984.

Jane Smith and Thomas Lee also invoke Article 2 of Protocol No. 1, alleging that the enforcement measures deprived their children or grandchildren of an education.

S21Y N° Siret : 813 660 693 (RCS Créteil) Prise en la personne de Me [R] [X], ès qualités de Liquidateur judiciaire de la société Janus Protect Intelligence SARL, désignée à cette fonction par jugement

C... d’évacuer dans un délai d’un mois le logement qu’il occupe au sein du centre d’accueil pour demandeurs d’asile situé 339 boulevard National à Marseille, mis à sa disposition par l’association Jane

Sébastien X... et Mme Marie-Jane Y..., épouse X... (les époux X...), au prix de 310 000 ¿.