A..., représentée par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision en date du 5 avril 2024 par laquelle le maire de la commune du Rayol-Canadel-sur-Mer a prononcé à son encontre un avertissement

F..., représentée par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision n° DP 83 090 23 OP139 du 12 juin 2023 par laquelle le maire de la commune d’Ollioules a décidé de ne pas s’opposer

Représenté par Me Thomas HOFFMANN de la SELARL WEILAND & PARTENAIRES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0286 Assisté sur l'audience par Me Laure MATTLER, avocat au barreau de NIMES Madame Marianne

du procès-verbal de l'inspection du travail, base de la poursuite, que par jugement du 3 décembre 1985, le tribunal de commerce de Saumur a prononcé le règlement judiciaire de la société anonyme " Hoffmann

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 juin 2022, Mme A B, représentée par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) de condamner l'assistance publique - hôpitaux de Marseille

A Iannicelli, représenté par Me Hoffmann, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 novembre 2021 par laquelle le directeur de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu a

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Expéditions exécutoires à: -Me Marc-Robert HOFFMANN NABOT -Me Julien FERTOUC Copies certifiées conformes à: --Me Marc-Robert HOFFMANN NABOT -Me Julien FERTOUC

Hoffmann, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

B A, représentés par Me Hoffman, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 juillet 2024 par laquelle la commission de l'académie de Nice a rejeté leur recours administratif préalable obligatoire

. # Hoffmann's Stärkefabriken AG v Hauptzollamt Bielefeld. # Reference for a preliminary ruling: Finanzgericht Münster - Germany. # Case 2-77.

Pharmabest, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 18], 2°/ à la société Parisbest, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 7], 3°/ à la société Holding Hofmann

François X... ... ... 61008 ALENCON CEDEX représenté par la SCP GRANDSARD DELCOURT, avoués COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame HOLMAN, Conseiller, faisant fonction

social est situé [Adresse 1], représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618, Me Marc HOFFMANN

François Hoffmann, ..., en cassation d'une ordonnance rendue par le premier président de la cour d'appel de Colmar, au profit du Préfet du Bas-Rhin, direction de la réglementation, 3e bureau, domicilié

B, représenté par Me Hoffman, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 31 août 2022 par lequel la maire de Paris a délivré à la société VPF Aigorep le permis de construire n° PC 075 120 21 V0060 et autorisé

, Conseiller, chargée du rapport, qui a rendu compte des débats à la Cour GREFFIER : Mme LE GALL, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame HOLMAN, Conseiller, faisant fonction

O..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 27 janvier 2015 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Taxi Hoffmann, société à responsabilité limitée,

1] [Localité 9] représentée par Me Dorothée GUILLOT-TANTAY, avocat au barreau de PARIS - #K037 DEFENDERESSES Société ZANIER [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Pauline ARROYO du LLP HOLMAN