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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 1
6035fcc718bd01620b72c68b
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame GUIHAL, conseillère, faisant fonction de présidente Madame DALLERY, conseillère Madame HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6035fcc718bd01620b72c68c
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame GUIHAL, conseillère, faisant fonction de présidente Madame DALLERY, conseillère Madame HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6035fcc818bd01620b72c698
19 janvier 2016
19 janvier 2016
débattue le 17 décembre 2015, en audience publique, le rapport entendu, devant la Cour composée de : Madame GUIHAL, Conseillère, faisant fonction de présidente Madame DALLERY, Conseillère Madame HECQ-CAUQUIL
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2508244_20250719
19 juillet 2025
19 juillet 2025
dans une résidence CROUS au même titre que les boursiers sur critères sociaux, et qu'il est hébergé chez des connaissances depuis qu'il a dû rendre le logement qu'il occupait précédemment sur le campus d'HEC
Source officielleRéférés
677da2a0b032d83cfd3ecfa0
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ABEILLE IARD & SANTE dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 12] représentée par Maître Joséphine HENRICH, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Emmanuelle FREEMAN-HECKER, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2303718_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er septembre 2023, la société Axa France Iard, en sa qualité d'assureur de la société Qualiconsult, représentée par Me Freeman-Hecker, déclare ne pas s'opposer
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2203796_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 août 2022, la compagnie Axa France Iard, représentée par Me Emmanuelle Freeman-Hecker, déclare ne pas s'opposer à la tenue des opérations d'expertise mais formule
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb0a
29 avril 2008
29 avril 2008
son représentant légal, 13 rue du nouveau bassin 68100 MULHOUSE Comparant en la personne de son Président Directeur Général, Monsieur Claude Z..., assisté de Me Nicolas FADY de la SCP WACHSMANN- HECKER
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc0a
12 juin 2008
12 juin 2008
DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE DE PARIS DEMANDERESSE AU RECOURS : SARL BIJOUTERIE KAMLET 76 Grand'Rue 67000 STRASBOURG représentée par Me Anne-Marie BOUCON, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me HECKER
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60328c423efbd8bfbc4a9c92
11 janvier 2018
11 janvier 2018
procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 novembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre et de Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603484d020354272520cea00
24 novembre 2016
24 novembre 2016
civile, l'affaire a été débattue le 18 octobre 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre, chargée du rapport et Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035c979498d3f30bd9bd004
26 février 2016
26 février 2016
représentant légal N° SIRET : 602 062 481 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée et assistée par Me Charles GUIEN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0488 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603609568a953f6e3331318a
8 janvier 2016
8 janvier 2016
Me Charlotte DECLERCQ de la SCP JEANNE BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L 034, substituant Me Bruno LABADIE, avocat au barreau de CASTRES COMPOSITION DE LA COUR : Madame Annick HECQ
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0318DEC007527401
18 mars 2004
18 mars 2004
He asked that Mr Hecker and Mr Fenech be heard, the latter being requested to give explanations about the record of his interrogation by the police.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:0407JUD007527401
7 avril 2005
7 avril 2005
On 13 November 1996 the Court of Magistrates appointed a new graphologist, Mr Manfred Hecker. 15.
Source officielleChambre des Rétentions
67777dad37d114ca7b851532
2 janvier 2025
2 janvier 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL D'ORLÉANS Rétention Administrative des Ressortissants Étrangers ORDONNANCE du 02 JANVIER 2025 Minute N° 3/2025 N° RG 25/00002 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEC6
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67edab12da9e15c5132045b6
1 avril 2025
1 avril 2025
MARIE SURGELES dont le siège social est sis 8 route de l'Industrie - 86110 MIREBEAU, représentée par Me Anne-Laure DENIZE, avocate au barreau de PARIS, substituée par Me Heike ARMERY, avocate au barreau
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67edab14da9e15c5132045d0
1 avril 2025
1 avril 2025
MARIE SURGELES dont le siège social est sis 8 rue de l'Industrie - 86110 MIREBEAU, représentée par Me Anne-Laure DENIZE, avocate au barreau de PARIS, substituée par Me Heike ARMERY, avocate au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6160623f60f63c4194dfffb8
18 novembre 2014
18 novembre 2014
LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 octobre 2014, en audience publique, le rapport entendu, devant la Cour composée de : Monsieur ACQUAVIVA, Président Madame DALLERY, Conseillère Madame HECQ-CAUQUIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93606
20 octobre 2016
20 octobre 2016
785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de Chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePage 14 sur 34