Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre, M.

siège social est situé [Adresse 3] Représentée par la SCP GIRARD-MADOUX ET ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY Mme la PROCUREURE GENERALE [Adresse 4] ********* Nous, Hélène

Madame RATEL, substitut général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 18 juillet 2022, ORDONNANCE : rendue sans débat le 19 juillet 2022 à 09 heures 30 par Madame Hélène

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Hélène COMBES, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Hélène COMBES, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

JOURDAIN, magistrat chargé du rapport Magistrats ayant délibéré : Président : Madame Hélène JOURDAIN Assesseurs : Monsieur Patrick ROSSI et Madame Caroline OLLITRAULT Magistrat rédacteur : Madame Hélène

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Véronique X..., agissant en qualité d'ayant droit de Edmond X..., décédé, 2°/ Mme Hélène

LILLE 293 Avenue du Président Hoover BP 20001 59032 LILLE CEDEX Représentant : Monsieur Hervé X..., agent de l' organisme régulièrement mandaté INTIME : SARL MARIAGE IMAGES 101 rue Sainte Hélène

Pour écarter la force probante de l’extrait du registre des actes d’état civil produit par M.

Hélène des fins du procès-verbal de contravention de grande voirie dressé à son encontre ; - condamne Mme O...

suivante : Par une requête, enregistrée le 26 décembre 2023, deux mémoires en production de pièces, enregistrés le 5 et le 9 juin 2025, et un mémoire, enregistré le 25 juin 2025, Mme N'zoumba Marie-Hélène

civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, llème chambre, en date du 18 février 1988 qui, dans les poursuites par lui exercées pour diffamation publique envers un particulier contre Marie-Hélène

Et là encore, il n'a réalisé certains travaux, comme les extracteurs préconisés qu'en août 2020, soit après le départ de M.[D] de la société.

D'APPEL DE RENNES N° 104/22 N° RG 22/00210 - N° Portalis DBVL-V-B7G-SVQB JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Hélène

Représenté par Pauline DUBARRY, substitut général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 décembre 2024 en audience publique, devant la Cour composée de : Présidente : Hélène

Portalis 35L7-V-B7J-CLLPA Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 09 Octobre 2024 - Président du TC de [Localité 5] - RG n° 2024031433 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Marie-Hélène

    Le 4 juin 2013, la direction compétente de la police hellénique répondit que le numéro d’immatriculation appartenait à la police hellénique, et plus particulièrement à la direction spéciale

-Y... qui ne sont pas soumises à la procédure collective de l'un des indivisaires, et non à l'encontre de Hélène Y... ; qu'en effet, il n'est pas contesté que les créances litigieuses ont pris naissance