CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 673 résultats pour « Genovese »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2003293_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1902013_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1902989_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1905184_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106476_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Holfer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 octobre 2023. La rapporteure, signé G. DUROUX Le président, signé F.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2203483_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2025. La rapporteure, signé L.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000384_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401545_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2025. Le rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2403268_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2025. La rapporteure, La présidente, SignéSigné L. RAISONG.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2403507_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2025. Le rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405452_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2025. La rapporteure, Signé L.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2405808_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2025. La rapporteure, signé L.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2406879_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2025. Le rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404108_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Loustalot-Jaubert, conseiller, Assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2025. La rapporteure, signé L.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2501124_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 juin 2025. Le rapporteur, signé P.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300555_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Genovese, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 février 2025. Le rapporteur, signé P.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1991:347

CJUE

19 septembre 1991

19 septembre 1991

. # Merci convenzionali porto di Genova SpA contra Siderurgica Gabrielli SpA. # Petición de decisión prejudicial: Tribunale di Genova - Italia. # Empresas portuarias - Monopolio legal - Normas sobre la

Source officielle
CC

cr

6137262acd580146774236e9

Cassation

27 novembre 2002

27 novembre 2002

. ; que Me X... ne saurait être exonéré de toute responsabilité pénale sous le prétexte d'inadvertance au regard de la genèse du constat et de l'expérience de l'huissier ; "et aux motifs, pour le second

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2205351_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

publique pour exécuter l'ordonnance de référé du 28 juin 2019 du tribunal d'instance de Saint-Denis, signifiée le 8 août 2019, ordonnant l'expulsion de l'occupante d'un logement situé 47 rue Jules Génovesi

Source officielle
CC

civ1

60794bb69ba5988459c43b96

Cassation

8 mars 1978

8 mars 1978

PAR L'INTERESSE ; QUE CEPENDANT, LES 17 ET 18 AVRIL 1973, BERTELET A ASSIGNE EN PAIEMENT DE DOMMAGES-INTERETS LA SOCIETE INTER CONTINENTAL HOTELS QUI PARTICIPAIT AU PROJET DE CONSTRUCTION, ET DI GENOVA

Source officielle

Page 14 sur 184

← PrécédentSuivant →