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14 053 résultats pour « Genot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264ccd58014677424780

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

. ; "aux motifs que, "Georges X... excipe en vain de l'irrégularité de l'expertise génétique pratiquée par deux experts près la cour d'appel de Rennes et dont le rapport serait signé par un seul des

Source officielle

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CC

cr

6137264fcd5801467742491b

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

tenta d'ouvrir la porte de l'automobile de Kyrill X... lequel reclaquait la portière, lui coinçant les doigts, démarrant immédiatement alors qu'elle courait puis chutait à ses côtés, se blessant le genou

Source officielle
CC

cr

61372620cd5801467742325c

Cassation

9 juillet 2003

9 juillet 2003

Jean X..., déclarait que, lorsqu'elle était enfant, son grand-père venait la regarder dans son bain, et qu'une fois, lorsqu'elle sortait de la piscine, il lui avait demandé de venir s'asseoir sur ses genoux

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c10

Cassation

16 mai 2006

16 mai 2006

effet ... le véhicule l'a tapée sans freiner, n'a pas marqué de temps d'arrêt, a quelque peu ralenti, puis est reparti comme si de rien n'était ; j'ai vu que la personne se relevait, en se tenant le genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100097

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 septembre 2021) rectifié par arrêt du 9 juin 2022, à l'issue du remplacement d'une prothèse de genou, le 12 septembre 2011, Mme [S] a présenté une infection ayant

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69544c1775782d5f0649ea04

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

afin de contester la décision de rejet implicite rendue par la Commission Médicale de Recours Amiable (CMRA) de la Cpam de l’Hérault qui a confirmé la guérison de sa maladie professionnelle relative au genou

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6a1fb942cdc6046d47e92cd3

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[S] : inapte au port de poids lourds, en position accroupie et en position à genoux. M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69544bc775782d5f0649e386

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

, afin de contester la décision rendue par la Commission Médicale de Recours Amiable (CMRA) de la Cpam de l’Hérault le 16/09/2022 qui a confirmé la guérison de sa maladie professionnelle relative au genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200824

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

santé) a été soumise à une procédure de mise sous accord préalable concernant les prescriptions de prestations d'hospitalisation de soins de suite et de réadaptation faisant suite à une arthroplastie du genou

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201103_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

" biologie et génétique moléculaire ".

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203760_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Sont donc prohibées en particulier les modifications génétiques des spermatozoïdes ou des ovules destinés à la fécondation.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03176

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

du certificat d'immatriculation du véhicule concerné, elle pouvait justifier qu'elle n'était pas l'auteur de l'infraction, aux motifs qu'elle était immobilisée à la maison en raison d'une entorse du genou

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e5a

Cassation

7 décembre 2005

7 décembre 2005

vue durant la nuit du 2 au 3 mars 2000 ; qu'identifié comme étant Michel X..., ce policier a, dès l'origine de l'enquête, contesté les faits, bien qu'une trace de sperme correspondant à son profil génétique

Source officielle
CC

comm

61372211cd580146773f9f88

Cassation

11 janvier 1994

11 janvier 1994

Genet "Ordures services", en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1991 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit de la société Testut Trayvou, société anonyme dont le siège est ... (8e

Source officielle
CC

cr

61372621cd580146774232f2

Cassation

2 mai 2002

2 mai 2002

Saint-Cirguès-la-Montagne et Paris ; qu'ils avaient partagé la même chambre à Chamonix et à Paris, ainsi qu'au domicile parental ; que Laëtitia a toujours situé les premiers faits alors qu'ayant mal au genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100330

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

exonérer la société de sa responsabilité sans faute, qu'il n'existait en 2005 aucune méthode de référence validée pour détecter E. coli O26, notamment en raison de sa grande évolutivité génétique

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_22LY00991_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

a entraîné un risque de transmission de maladie génétique à l'enfant ou a été à l'origine des complications de grossesse subies par Mme F, et de décrire les préjudices subis par Mme F, M.

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

69e7098bcdc6046d47fa46eb

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Elle expose en effet, dans sa lettre d'observations suite au retour d'expertise, qu' 'aucune lésion du genou gauche n'a jamais été imputée à l'accident du 18/09/2012', et que 'la contusion du genou gauche

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a192147cdc6046d4752d049

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

a tourné ; Objet dont le contact a blessé la victime : le sol ; Siège des lésions : genou ; Nature des lésions : entorse bénigne du genou gauche ; Horaire de la victime le jour de l'accident :

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100537

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 mai 2019), après avoir subi, le 22 octobre 2011, une intervention chirurgicale sur un genou, M. O... a présenté de graves complications. 2.

Source officielle