Les requérants furent tenus en joue dans leur chambre tandis que les militaires fouillaient l’habitation de fond en comble, ce qui prit environ une heure.

Charalambous et deux ou trois autres soldats furent pris sous le feu de l’armée turque alors qu’ils fouillaient des autobus dans le secteur de Koutsoventis Vounos.

18 lignes 26 à 29 et page 19 ligne 2 : "Personne ne devrait jamais avoir accès à ces épouvantables tableaux représentant des calvaires, des croix et des larmes, des plaies béantes et des doigts qui fouillent

la réserve puis avait été soit frappé à nouveau soit poussé et il était tombé face contre terre ; qu'il ne s'était pas rendu compte qu'on l'attachait et qu'on le bâillonnait mais avait senti qu'on fouillait

A partir du mois d'août 2024, des membres de la communauté Foulani se rendent régulièrement sur leurs terres avec leur bétail et les saccagent.

La société Voltafrance 3, qui n'a pu réaliser le projet d'implanter une centrale photovoltaïque sur le territoire de la commune de La Fouillade (Aveyron) bénéficiant d'une obligation d'achat de l'électricité

[Z] que les pièces obtenues en fouillant dans les effets personnels de l'appelant -en l'espèce dans son téléphone portable- sont écartées des débats comme contraire au principe de loyauté devant régir

Le 26 février 2009, entre 12 h 20 et 13 h 30, une équipe de policiers fouilla un endroit situé près d’une route de montagne que M. Stoykov avait désigné.

K..., Fouinat, Joly, L..., M..., Savatier et N...

Charalambous et deux ou trois autres soldats furent pris sous le feu de l’armée turque alors qu’ils fouillaient des autobus dans le secteur de Koutsoventis Vounos.

Z... qu'il devait y avoir 1 900 euros ; que les enquêteurs comptabilisaient 1 300 euros seulement, ils fouillaient de nouveau son blouson et ressortaient d'une autre poche, une deuxième liasse de 400 euros

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 juillet 2023 et 8 août 2024, Mme B A, représentée par Me Fouillen, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier

lieu de travail, multipliait les appels téléphoniques tant à sa fiancée qu'aux parents de celle-ci, qu'il n'hésitait pas à se rendre aux abords du domicile de la famille B..., qu'il la suivait, qu'il fouillait

La police fouilla la maison sans que l’avocat des requérants soit présent et trouva dans la poche de la veste de M.

A..., à son encontre ; qu'ainsi, celui-ci lui adressait des reproches incessants et tenait des propos racistes sur son épouse originaire du Gabon ; qu'il fouillait son bureau en son absence et exposait

le WC, le compteur d'eau et toutes les canalisations installées dans les parties communes, - dire que la cour se réserve le droit de liquider l'astreinte, - condamner les époux [P] à payer à Me Fouilland

L'association BELISE soutient que le 19 mai 2021, Madame [P] [B] a été surprise par une infirmière Madame [M] [T] alors qu'elle fouillait dans le bureau réservé au personnel soignant et que cet incident

Les juges relèvent également que K... dénonçait le comportement de son père depuis le début de l'année 2016, lequel fouillait dans ses affaires, notamment informatiques, surveillait tout, dans le but de